• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Ville de Quimper

Menu

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Voir plus de rubriques

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du développement urbain (DSUH)
83 délibérations
Délibérations du mandat en cours

Page 2/6
Ordre chronologique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Régularisations foncières sur le secteur de la Gare - Rectification de surfaces

Rapporteur Françoise DORVAL - Délibération N°19 du 7 avril 2022

Cession d'une emprise - Voie romaine

Rapporteur Françoise DORVAL - Délibération N°10 du 3 février 2022

Conventions de servitudes avec le Syndicat Départemental d'Energie et d'Equipement du Finistère (SDEF) - Avenue de la libération

Rapporteur Françoise DORVAL - Délibération N°4 du 3 février 2022

Echange Vallée de Kermabeuzen

Rapporteur Françoise DORVAL - Délibération N°5 du 3 février 2022

Acquisitions rue de la Fontaine

Rapporteur Françoise DORVAL - Délibération N°6 du 3 février 2022

Convention de servitude de passage de canalisation GRDF - Rue du Roussillon

Rapporteur Françoise DORVAL - Délibération N°7 du 3 février 2022

Echange d'emprises entre la ville de Quimper et la SCCV Les rives de Saint-Corentin

Rapporteur Françoise DORVAL - Délibération N°9 du 3 février 2022

Approbation d'une convention de partenariat universitaire avec l'Ecole urbaine de Sciences Po Paris pour mener une réflexion urbaine sur l'Est Quimpérois

Rapporteur Françoise DORVAL - Délibération N°31 du 9 décembre 2021

Débat sur les orientations du Règlement Local de Publicité

Rapporteur Françoise DORVAL - Délibération N°32 du 9 décembre 2021

Conditions générales d'utilisation du téléservice de dépôt en ligne des autorisations d'urbanisme

Rapporteur Françoise DORVAL - Délibération N°34 du 9 décembre 2021

Régularisation foncière avec le Département du collège Max Jacob

Rapporteur Françoise DORVAL - Délibération N°35 du 9 décembre 2021

Servitude de passage pour les véhicules légers et tous réseaux Rue Albert Thomas

Rapporteur Françoise DORVAL - Délibération N°36 du 9 décembre 2021

Servitudes de passage du réseau d'eaux pluviales et de la fibre optique 5 place Claude Le Coz

Rapporteur Françoise DORVAL - Délibération N°37 du 9 décembre 2021

Cession d'une parcelle située rue Max Jacob

Rapporteur Françoise DORVAL - Délibération N°38 du 9 décembre 2021

Cession d'une parcelle située 34 rue Danton

Rapporteur Françoise DORVAL - Délibération N°39 du 9 décembre 2021

Dernière mise à jour le 29/06/2022