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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du développement urbain (DSUH)
83 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Ordre chronologique inversé
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Cession gratuite au profit du Conseil départemental

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°5 du 1 avril 2021

Régularisation foncière - Rue Stang Ar C'hoat

Rapporteur David LESVENAN - Délibération N°6 du 1 avril 2021

Autorisation de travaux - Chemin de Locmaria Lann

Rapporteur Patrick TROGLIA - Délibération N°7 du 1 avril 2021

Constitution de servitude tous réseaux - 70 vieille route de Rosporden

Rapporteur Margaux PHILIPPE - Délibération N°8 du 1 avril 2021

Lancement de la procédure de révision du Règlement Local de Publicité

Rapporteur David LESVENAN - Délibération N°30 du 10 décembre 2020

Convention de servitude ENEDIS Site Jules Ferry

Rapporteur Jean-Claude LE GOFF - Délibération N°31 du 10 décembre 2020

Conventions de servitude de passage au profit du SDEF - Rue de la Fontaine

Rapporteur Jean-Claude LE GOFF - Délibération N°32 du 10 décembre 2020

Régularisation foncière - Chemin de Kerlividic

Rapporteur Margaux PHILIPPE - Délibération N°33 du 10 décembre 2020

Acquisition d'une emprise allée Pierre de Coubertin

Rapporteur Margaux PHILIPPE - Délibération N°34 du 10 décembre 2020

Action coeur de ville - Convention opérationnelle entre la ville de Quimper, Quimper Bretagne Occidentale et Action Logement

Rapporteur Valérie HUET MORINIERE - Délibération N°35 du 10 décembre 2020

Actualisation des tarifs 2021 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)

Rapporteur David LESVENAN - Délibération N°23 du 1 octobre 2020

Incorporation d'un bien sans maître dans le domaine privé communal - Parcelle CL n°181 rue Max Jacob

Rapporteur David LESVENAN - Délibération N°24 du 1 octobre 2020

Incorporation d'un bien sans maître dans le domaine privé communal - Parcelle BW n°245 au 27b rue de la Terre Noire

Rapporteur David LESVENAN - Délibération N°25 du 1 octobre 2020

Régularisation d'une emprise située rue Jeanne d'Arc au profit de monsieur et madame Launay

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°26 du 1 octobre 2020

Cession d'un délaissé chemin de Kericuff

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°27 du 1 octobre 2020

Dernière mise à jour le 29/06/2022