• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Ville de Quimper

Menu

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Voir plus de rubriques

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du développement urbain (DSUH)
83 délibérations
Délibérations du mandat en cours

Page 4/6
Ordre chronologique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Actualisation des tarifs 2022 de la Taxe Locale de Publicité Extérieure (TLPE)

Rapporteur Françoise DORVAL - Délibération N°17 du 24 juin 2021

Plateforme d'instruction communautaire des autorisations d'urbanisme - Renouvellement de la convention pour l'instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation du sol

Rapporteur Françoise DORVAL - Délibération N°18 du 24 juin 2021

Acquisition de garages aux 11-13 rue de la Providence

Rapporteur Françoise DORVAL - Délibération N°19 du 24 juin 2021

Convention de rétrocession d'une canalisation de gaz combustible entre GRDF et la ville de Quimper

Rapporteur Françoise DORVAL - Délibération N°20 du 24 juin 2021

Convention de servitude ENEDIS Secteur Creac'h Gwen / Kerogan / Lanniron et Rue de la Terre Noire

Rapporteur Françoise DORVAL - Délibération N°21 du 24 juin 2021

Constitution de servitude de passage de canalisation Chemin de la baie de Kerogan

Rapporteur Françoise DORVAL - Délibération N°22 du 24 juin 2021

Convention de rétrocession d'une parcelle pour la création de quai de bus PMR Route de Douarnenez

Rapporteur Françoise DORVAL - Délibération N°23 du 24 juin 2021

Régularisation foncière avec le Département pour le Collège La Tourelle

Rapporteur Françoise DORVAL - Délibération N°24 du 24 juin 2021

Cession d'un délaissé chemin de Kericuff et régularisations foncières chemin de Kerancloarec

Rapporteur Françoise DORVAL - Délibération N°25 du 24 juin 2021

Cession d'une emprise Rue de Saint-Brieuc

Rapporteur Françoise DORVAL - Délibération N°26 du 24 juin 2021

Régularisation d'une emprise située rue Jeanne d'Arc

Rapporteur Françoise DORVAL - Délibération N°27 du 24 juin 2021

Modification de l'état descriptif de division en volume Secteur de la Providence

Rapporteur Françoise DORVAL - Délibération N°28 du 24 juin 2021

Incorporation d'un bien sans maître dans le domaine privé communal Parcelle CE n° 195 au 6 rue Danton

Rapporteur Françoise DORVAL - Délibération N°29 du 24 juin 2021

Acquisition du site départemental de Roz Maria Adhésion de la Ville à l'association Europan France pour le site de Roz maria / Locmaria

Rapporteur David LESVENAN - Délibération N°3 du 1 avril 2021

Avenant n° 1 à la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain de Kermoysan

Rapporteur René BILIEN - Délibération N°4 du 1 avril 2021

Dernière mise à jour le 29/06/2022