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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction des affaires financières et juridiques (DAFJ)
87 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Ordre chronologique inversé
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Affectation des résultats de l'exercice 2019

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°19 du 22 juillet 2020

Détermination du nombre des adjoint(e)s au (à la) maire de la commune de Quimper

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°2 du 5 juillet 2020

Extension du nombre des adjoint.e.s à la maire de la commune de Quimper

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°2 du 22 juillet 2020

Décision modificative n°2

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°20 du 22 juillet 2020

Election des adjoint(e)s au (à la) maire de la commune de Quimper

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°3 du 5 juillet 2020

Election complémentaire d'adjoint.e.s à la maire de Quimper

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°3 du 22 juillet 2020

Lecture de la Charte de l'élu local

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°4 du 5 juillet 2020

Délégation du conseil municipal à la maire

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°4 du 22 juillet 2020

Commissions municipales - Institution et composition

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°6 du 22 juillet 2020

Constitution de la commission d'appel d'offres

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°7 du 22 juillet 2020

SYMORESCO - Désignation des représentants de la commune de Quimper

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°8 du 22 juillet 2020

Centre communal d'action sociale (CCAS) Fixation du nombre d'administrateurs et désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°9 du 22 juillet 2020

Dernière mise à jour le 29/06/2022