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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction des affaires financières et juridiques (DAFJ)
87 délibérations
Délibérations du mandat en cours


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Ordre chronologique inversé
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Rapport d'orientations budgétaires

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°1 du 4 février 2021

Signature de marchés après consultations

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°8 du 4 février 2021

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 10 décembre 2020

Règlement intérieur de l'assemblée délibérante de la commune de Quimper

Rapporteur Yves FORMENTIN-MORY - Délibération N°1 du 10 décembre 2020

Rapport annuel d'activité 2019

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°43 du 10 décembre 2020

Approbation de la convention de liquidation du syndicat mixte Le Symoresco

Rapporteur Françoise DORVAL - Délibération N°44 du 10 décembre 2020

Liquidation de la régie cinéma - reprise de l'actif et du passif par la ville de Quimper

Rapporteur Gilbert GRAMOULLE - Délibération N°45 du 10 décembre 2020

Décision modificative n°4

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°46 du 10 décembre 2020

Ouverture des 1/4 de crédits avant le Budget Primitif 2021

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°47 du 10 décembre 2020

Projets de prise de participation de SEMBREIZH au capital de la SAS Foncière Régional (BreizCité) et de la SAS Eilañ

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°48 du 10 décembre 2020

Tarifs municipaux 2021

Rapporteur Bernard JASSERAND - Délibération N°49 du 10 décembre 2020

Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper et nomination d'un nouveau médiateur

Rapporteur Gilbert GRAMOULLE - Délibération N°50 du 10 décembre 2020

Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°51 du 10 décembre 2020

Signature de marchés publics après consultations

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°52 du 10 décembre 2020

Avenant à la convention de groupement de commande pour la réalisation d'une étude de prospective économique et de requalification urbaine du port du Corniguel

Rapporteur Forough-Léa DADKHAH - Délibération N°53 du 10 décembre 2020

Dernière mise à jour le 29/06/2022