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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction des affaires financières et juridiques (DAFJ)
87 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Ordre chronologique inversé
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Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2020

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°59 du 10 décembre 2020

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 1 octobre 2020

Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes de Bretagne sur la gestion de la commune de Quimper pour les années 2014 et suivantes

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°1 du 1 octobre 2020

Commissions municipales - Modification n°1

Rapporteur Gilbert GRAMOULLE - Délibération N°10 du 1 octobre 2020

Organismes extérieurs - Désignation des représentants de la commune de Quimper - Modification n°1

Rapporteur Gilbert GRAMOULLE - Délibération N°11 du 1 octobre 2020

Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°12 du 1 octobre 2020

Renouvellement des contrats d'assurance "Responsabilité civile" et "Flotte auto" : convention de groupement de commandes

Rapporteur Bernard JASSERAND - Délibération N°13 du 1 octobre 2020

Dommages liés à la construction du Novomax - Protocole transactionnel

Rapporteur Gilbert GRAMOULLE - Délibération N°14 du 1 octobre 2020

Mise en conformité du statut du médiateur de la ville de Quimper avec la loi Engagement-Proximité

Rapporteur Uisant CREQUER - Délibération N°15 du 1 octobre 2020

Maison Pierre Waldeck-Rousseau : exonération des redevances d'occupation des bureaux dédiés pour la période de confinement

Rapporteur Nabila PRIGENT - Délibération N°16 du 1 octobre 2020

Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)

Rapporteur Véronique CHANTRELLE - Délibération N°2 du 1 octobre 2020

Composition et modalités de désignation de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)

Rapporteur Véronique CHANTRELLE - Délibération N°3 du 1 octobre 2020

Institution de la commission de contrôle des concessions et affermages

Rapporteur Véronique CHANTRELLE - Délibération N°4 du 1 octobre 2020

Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Renouvellement de sa composition

Rapporteur Yves FORMENTIN-MORY - Délibération N°42 du 1 octobre 2020

Commission Communale pour l'Accessibilité aux Personnes en situation de Handicap (CCAPH) - Renouvellement de sa composition

Rapporteur Françoise RICHARD - Délibération N°43 du 1 octobre 2020

Dernière mise à jour le 29/06/2022