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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction des affaires financières et juridiques (DAFJ)
87 délibérations
Délibérations du mandat en cours


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Ordre chronologique inversé
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Pacte fiscal et financier - Avis de la commune de Quimper sur le premier volet

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°2 du 24 juin 2021

Rapports d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes à la suite de l'examen de gestion de QBO sur les exercices 2015 et suivants

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°3 du 24 juin 2021

Compte de gestion 2020

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°35 du 24 juin 2021

Compte administratif 2020

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°36 du 24 juin 2021

Signature de marchés publics après consultations

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°37 du 24 juin 2021

Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°38 du 24 juin 2021

Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2021

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°39 du 24 juin 2021

Demande de protection fonctionnelle de monsieur JOLIVET

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°40 du 24 juin 2021

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 1 avril 2021

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 29 avril 2021

Budget primitif 2021

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°1 du 1 avril 2021

Taux de fiscalité 2021

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°2 du 1 avril 2021

Signature de marchés publics après consultations

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°28 du 1 avril 2021

Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°34 du 1 avril 2021

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 4 février 2021

Dernière mise à jour le 29/06/2022