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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction des affaires financières et juridiques (DAFJ)
87 délibérations
Délibérations du mandat en cours


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Ordre chronologique inversé
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Caisse des écoles - Désignation des représentants du conseil municipal - Modification n°1

Rapporteur Laurence VIGNON - Délibération N°49 du 1 octobre 2020

Décision modificative n°3

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°5 du 1 octobre 2020

Ajustement de la provision pour dépréciation de créances

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°6 du 1 octobre 2020

Admission en non-valeur

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°7 du 1 octobre 2020

Signature de marchés publics après consultation

Rapporteur Françoise DORVAL - Délibération N°9 du 1 octobre 2020

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 22 juillet 2020

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 5 juillet 2020

Election du (de la) maire de la commune de Quimper

Rapporteur Yvonne RAINERO - Délibération N°1 du 5 juillet 2020

Caisse des écoles Désignation des représentants du conseil municipal

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°10 du 22 juillet 2020

Organismes extérieurs Désignation des représentants de la commune de Quimper

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°11 du 22 juillet 2020

Commission de délégation de service public Désignation des membres

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°12 du 22 juillet 2020

Syndicat départemental d'énergie et d'équipement du Finistère (SDEF) - Désignation des représentants de la commune de Quimper

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°13 du 22 juillet 2020

Diffusion de l'information auprès des conseillers municipaux - Mise à disposition des élus, à titre individuel, des moyens informatiques nécessaires

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°14 du 22 juillet 2020

Compte administratif 2019

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°17 du 22 juillet 2020

Compte de gestion 2019

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°18 du 22 juillet 2020

Dernière mise à jour le 29/06/2022