• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Josiane LE MADEC
88 délibérations88 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

Page 6/6
Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Cession Joly - Chemin de Kerlagatu

Délibération N°6 DAG 02.2 - Séance du 22 février 2002

Subvention à l'association "Les Amis de Saint ALor" pour le remplacement de la chaudière de l'église d'Ergué-Armel

Délibération N°4 DBCM 02.2 - Séance du 22 février 2002

Travaux de réseaux d'eaux pluviales

Délibération N°1 DVE 02.2 - Séance du 22 février 2002

Vente de terrains à l’OPAC Chemin de Kéraval

Délibération N°3 DAG 02.1 - Séance du 25 janvier 2002

Travaux de confortement du Mont Frugy Lancement des appels d'offres

Délibération N°4 DDU 02.1 - Séance du 25 janvier 2002

Projets de déclassement du domaine public routier communal de tronçons de voies

Délibération N°4 DDU 01.11 - Séance du 14 décembre 2001

Cession gratuite de l’allée Jean-Julien Lemordant

Délibération N°5 DAG 01.10 - Séance du 16 novembre 2001

Cession d'un terrain impasse du Bois d'Amour

Délibération N°3 DAG 01.9 - Séance du 19 octobre 2001

Convention de servitudes de passage E.D.F. / ville de Quimper

Délibération N°4 DAG 01.9 - Séance du 19 octobre 2001

Acquisition Le Clec'h - Corniguel

Délibération N°5 DAG 01.8 - Séance du 21 septembre 2001

Dénomination de voies

Délibération N°3 DDU 01.8 - Séance du 21 septembre 2001

Vente d'un terrain au Centre Hospitalier Gourmelen - Prat Ar Rouz

Délibération N°3 DAG 01.6 - Séance du 8 juin 2001

Convention d’occupation - S.O.S. Médecins - Réservoir de Saint-Laurent

Délibération N°2 DAG 01.5 - Séance du 4 mai 2001

Dernière mise à jour le 29/06/2022