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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Josiane LE MADEC
88 délibérations88 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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CESSION PAR LA VILLE AUX CONSORTS BENOT RUE DE KERAMBELLEC

Délibération N°9 DAG 06.7 - Séance du 22 septembre 2006

BAIL À CONSTRUCTION 16 RUE DES BOUCHERIES AVENANT NUMÉRO 1

Délibération N°8 DAG 06.7 - Séance du 22 septembre 2006

PROJET DE CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL DES VOIES DES OPÉRATIONS DE L'OPAC, AU MOUSTOIR ALLÉE PAUL NEÏS RUE ESPRIT TRANQUILLE MAISTRAL - 1ER TRONÇON RUE HERVÉ DE PORTZMOGUER - 2ÈME TRONÇON AVENUE ERIC TABARLY - 3ÈME TRONÇON RUE MARC'HARID FULUP - 2ÈME TRONÇON

Délibération N°1 DDU 06.7 - Séance du 22 septembre 2006

VENTE DE L'IMMEUBLE 8 VENELLE DE PEN AR STEIR

Délibération N°10 DAG 06.5 - Séance du 9 juin 2006

ACQUISITION DE TERRAINS AUPRÈS DES CONSORTS DANION ZONE DE KERVOALIC

Délibération N°6 DAG 06.5 - Séance du 9 juin 2006

SIGNATURE DE MARCHÉS SUITE À CONSULTATIONS

Délibération N°1 DBF 06.3 - Séance du 24 mars 2006

AVENANT AU MARCHÉ DE POSE DE RÉSEAUX SECTEUR RUE AMIRAL RONARC'H - RUE DE FALKIRK

Délibération N°3 DVE 05.9 - Séance du 18 novembre 2005

SERVITUDE DE PASSAGE DE CANALISATION SUR TERRAIN COMMUNAL AU PROFIT DU LOGIS BRETON PARCELLE IS NUMÉRO 128

Délibération N°4 DAG 05.8 - Séance du 21 octobre 2005

AVENANT AU MARCHÉ D'ENTRETIEN DES SANITAIRES PUBLICS

Délibération N°2 DVE 05.8 - Séance du 21 octobre 2005

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Délibération N°3 DBF 05.7 - Séance du 23 septembre 2005

CESSION PAR LA VILLE DE QUIMPER À QUIMPER-COMMUNAUTÉ AMÉNAGEMENT DE VOIRIE - ZONE DE KERDRONIOU ET DE KERJAOUEN

Délibération N°8 DAG 05.6 - Séance du 8 juillet 2005

FOURNITURE ET POSE DE SOLS SOUPLES EN RÉCEPTION DE JEUX POUR ENFANTS - AVENANT AU MARCHÉ

Délibération N°1 EV 05.6 - Séance du 8 juillet 2005

RÉSIDENCE CRÉDIT AGRICOLE 32, PLACE DE BREST CESSION DE PARTIE COMMUNE

Délibération N°5 DAG 05.5 - Séance du 27 mai 2005

ADAPTATION ET MODERNISATION DE LA GARE DE QUIMPER - UTILISATION DU RELIQUAT DE SURTAXE TEMPORAIRE

Délibération N°2 DVE 05.4 - Séance du 29 avril 2005

REFONTE DE RÈGLEMENT DE COPROPRIÉTÉ ET ÉTAT DESCRIPTIF DE DIVISION DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER 16 RUE SAINTE-CATHERINE

Délibération N°1 DAG 05.2 - Séance du 25 février 2005

Dernière mise à jour le 29/06/2022