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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Josiane LE MADEC
88 délibérations88 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Signature de marchés après appel d'offres

Délibération N°3 DBF 04.1 - Séance du 30 janvier 2004

DÉNOMINATIONS DE VOIES

Délibération N°1 DDU 04.1 - Séance du 30 janvier 2004

ACQUISITION GRATUITE D'UNE PARTIE DE LA RUE DE LA PRAIRIE EN VUE DE SON CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Délibération N°5 DAG 03.10 - Séance du 19 décembre 2003

SIGNATURE DES MARCHÉS APRÈS APPELS D'OFFRES

Délibération N°5 DBF 03.10 - Séance du 19 décembre 2003

ACQUISITION DE TERRAINS APPARTENANT AU DÉPARTEMENT DU FINISTÈRE ET AUX CONSORTS DE BLOIS AU LIEU-DIT POULGUINAN

Délibération N°8 DAG 03.9 - Séance du 21 novembre 2003

CONSTITUTION DE SERVITUDE DE PASSAGE DE CANALISATION D'EAUX PLUVIALES CONVENTION VILLE DE QUIMPER RÉSIDENCE 'LES FAÏENCERIES'

Délibération N°5 DAG 03.8 - Séance du 24 octobre 2003

AVENANT AU MARCHÉ DE CONSTRUCTION D'UNE PASSERELLE ET D'UN ENCORBELLEMENT SUR LE STÉÏR

Délibération N°4 DDU 03.8 - Séance du 24 octobre 2003

CONVENTIONS DE SERVITUDES DE PASSAGE E.D.F. / VILLE DE QUIMPER

Délibération N°3 DAG 03.7 - Séance du 26 septembre 2003

IMPLANTATION D'UN ABRIBUS AVENUE YVES THÉPÔT CESSION GRATUITE DE TERRAIN PAR LE CENTRE HOSPITALIER

Délibération N°8 DAG 03.7 - Séance du 26 septembre 2003

CONVENTION DE SERVITUDE DE CANALISATION DE TRANSPORT DE GAZ À KERNEVEZ

Délibération N°7 DAG 03.6 - Séance du 4 juillet 2003

PASSATION DE MARCHÉS PUBLICS POUR LA FOURNITURE DE SERVICE DE TÉLÉCOMMUNICATIONS (TÉLÉPHONIE FIXE, TÉLÉPHONIE MOBILE, LIAISONS LOUÉES

Délibération N°1 DBM 03.6 - Séance du 4 juillet 2003

TRAVAUX DE CONFORTEMENT DU MONT FRUGY CÔTÉ ESCALIER DE LA RUE HAUTE

Délibération N°1 EV 03.5 - Séance du 6 juin 2003

REVENTE D'UN TERRAIN AU MOULIN DES LANDES À QUIMPER COMMUNAUTÉ

Délibération N°8 DAG 03.3 - Séance du 28 mars 2003

OPAC - CESSION GRATUITE RUE CHARLES LE GOFFIC

Délibération N°7 DAG 03.3 - Séance du 28 mars 2003

CLASSEMENT DE LA COMMUNE DE QUIMPER DANS LE PÉRIMÈTRE À RISQUE D'EXPOSITION AU PLOMB

Délibération N°3 DDU 03.1 - Séance du 31 janvier 2003

Dernière mise à jour le 29/06/2022