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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Josiane LE MADEC
88 délibérations88 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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RAPPORT ANNUEL DU MÉDIATEUR DE LA VILLE DE QUIMPER

Délibération N°2 DAG 05.1 - Séance du 28 janvier 2005

ECHANGE DE TERRAINS ENTRE LA VILLE ET LES CONSORTS BERNARDEAU AMÉNAGEMENT DU GIRATOIRE CHARLES LE GOFFIC - RUE DE KERVILOU

Délibération N°9 DAG 04.9 - Séance du 19 novembre 2004

CONSTITUTIONS DE SERVITUDES DE DISTRIBUTION ÉLECTRIQUE LIEU-DIT KERAMOAL-GLANDOUR

Délibération N°4 DAG 04.8 - Séance du 22 octobre 2004

FOURNITURES DE SERVICES DE TÉLÉCOMMUNICATION LOT 2 : COMMUNICATIONS LOCALES, NATIONALES, INTERNATIONALES ET FIXES VERS MOBILES AVENANT DE TRANSFERT

Délibération N°4 DBF 04.8 - Séance du 22 octobre 2004

ADHÉSION AU PROTOCOLE DÉPARTEMENTAL DE NUMÉRISATION DU PLAN CADASTRAL

Délibération N°1 SI 04.8 - Séance du 22 octobre 2004

VENTE DE TERRAIN À MADEMOISELLE MENS ET MONSIEUR SARAH 8 RUE DES MARGUERITES

Délibération N°13 DAG 04.7 - Séance du 24 septembre 2004

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Délibération N°5 DBF 04.7 - Séance du 24 septembre 2004

ILLUMINATIONS DE FIN D'ANNÉE EN CENTRE-VILLE SIGNATURE DU MARCHÉ

Délibération N°2 DVE 04.7 - Séance du 24 septembre 2004

ENQUÊTE PUBLIQUE AU TITRE DU CADRE DE L'ENVIRONNEMENT REMPLACEMENT DE L'OUVRAGE SUR LE RUISSEAU DE MENEZ BILY AU NIVEAU DU CD 34

Délibération N°4 DVE 04.6 - Séance du 9 juillet 2004

SIGNATURE DES MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Délibération N°6 DBF 04.5 - Séance du 4 juin 2004

POSTES DE LUTTE CONTRE LES INONDATIONS ET EAUX PLUVIALES - AVENANT N° 2 AU CONTRAT D'AFFERMAGE

Délibération N°2 DVE 04.5 - Séance du 4 juin 2004

VENTE DE TERRE À MONSIEUR ET MADAME SEZNEC RUE BOURG LES BOURGS

Délibération N°5 DAG 04.3 - Séance du 26 mars 2004

SIGNATURE DE MARCHÉ APRÈS APPELS D'OFFRES

Délibération N°2 DBF 04.3 - Séance du 26 mars 2004

Signature de marchés après appels d'offres

Délibération N°1 DBF 04.2 - Séance du 27 février 2004

Gestion des déchets municipaux redevance spéciale

Délibération N°1 DVE 04.2 - Séance du 27 février 2004

Dernière mise à jour le 29/06/2022