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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Josiane LE MADEC
88 délibérations88 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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CESSION GRATUITE LE BESCOND ALLÉE DE KERLÉZANET

Délibération N°7 DAG 02.10 - Séance du 20 décembre 2002

ACQUISITION DE TERRAIN - VALLÉE DU JET

Délibération N°12 DAG 02.9 - Séance du 15 novembre 2002

MUR DE CLÔTURE AU CIMETIÈRE SAINT MARC - CONVENTION AVEC LA SOCIÉTÉ NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANÇAIS

Délibération N°1 EV 02.9 - Séance du 15 novembre 2002

CESSIONS DE BANDES DE TERRAINS LOTISSEMENT VINCENT AURIOL

Délibération N°1 DAG 02.8 - Séance du 18 octobre 2002

ACQUISITION GRATUITE RUE ET IMPASSE DE GALICE

Délibération N°2 DAG 02.8 - Séance du 18 octobre 2002

ACQUISITION ANTICIPÉE PAR LA SCI LE CAP VERT D'UN BÂTIMENT - Z.I. DE KERGONAN

Délibération N°8 DAG 02.7 - Séance du 23 septembre 2002

Cession par la ville de Quimper à Quimper communauté - propriété sise 27 rue Hent Bihan.

Délibération N°7 DAG 02.6 - Séance du 5 juillet 2002

Aménagement de l'îlot des Gentilshommes - Cession Pensec.

Délibération N°8 DAG 02.6 - Séance du 5 juillet 2002

ZAC du gymnase - Création d'une nouvelle voirie.

Délibération N°4 DDU 02.6 - Séance du 5 juillet 2002

Cession gratuite SCI Pierre Jean - permis de construire - allée de Kernevez

Délibération N°6 DAG 02.5 - Séance du 7 juin 2002

Cession de terrain à la SCI Les Iris

Délibération N°5 DAG 02.5 - Séance du 7 juin 2002

Avenant au marché d'entretien et de nettoyage des halles Saint-François.

Délibération N°2 DBCM 02.5 - Séance du 7 juin 2002

Achat de matériels, de lubrifiants, de fournitures électriques pour le bâtiment Appels d'offres

Délibération N°1 DBCM 02.4 - Séance du 26 avril 2002

Contournement Nord-Ouest Convention avec le conseil général pour la pose des fourreaux d'éclairage public Z.I. de Kernevez

Délibération N°1 DVE 02.4 - Séance du 26 avril 2002

Acquisition d’un terrain rue Edgard Quinet

Délibération N°2 DAG 02.3 - Séance du 22 mars 2002

Dernière mise à jour le 29/06/2022