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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Patrick LESCOP
88 délibérations88 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES PUBLICS SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT

Délibération N°1 DVE 02.6 - Séance du 5 juillet 2002

Délibération N°5 DAG 02.2 - Séance du 22 février 2002

Délibération N°1 DRH 02.2 - Séance du 22 février 2002

Délibération N°2 DVE 02.2 - Séance du 22 février 2002

Délibération N°3 DDU 02.1 - Séance du 25 janvier 2002

Délibération N°4 DVE 02.1 - Séance du 25 janvier 2002

Délibération N°2 DVE 02.1 - Séance du 25 janvier 2002

Délibération N°2 DVE 01.10 - Séance du 16 novembre 2001

Délibération N°4 DVE 01.10 - Séance du 16 novembre 2001

Délibération N°1 DVE 01.9 - Séance du 19 octobre 2001

Délibération N°2 DVE 01.8 - Séance du 21 septembre 2001

Délibération N°6 DVE 01.7 - Séance du 6 juillet 2001

Délibération N°2 DVE 01.6 - Séance du 8 juin 2001

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Dernière mise à jour le 29/06/2022