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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Patrick LESCOP
88 délibérations88 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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VENTE D'UN ENTREPÔT COMMUNAL À LA SOCIÉTÉ CAPIC RUE HENT KAMM

Délibération N°9 DAG 03.5 - Séance du 6 juin 2003

FOURNITURE DE CARBURANTS ET COMBUSTIBLES - APPEL D'OFFRES

Délibération N°1 DBM 03.5 - Séance du 6 juin 2003

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES PUBLICS ET DE LA PRODUCTION D'EAU POTABLE

Délibération N°3 DVE 03.5 - Séance du 6 juin 2003

ACQUISITION LE VIOL RUE DE STANG BIHAN

Délibération N°8 DAG 03.2 - Séance du 28 février 2003

LANCEMENT DES CONSULTATIONS POUR DES TRAVAUX D'ENTRETIEN DANS DES BÂTIMENTS COMMUNAUX

Délibération N°2 DBM 03.2 - Séance du 28 février 2003

DÉCLASSEMENT DE TRONÇONS DE VOIES DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL

Délibération N°4 DDU 03.2 - Séance du 28 février 2003

CESSION D'UNE PARCELLE COMMUNALE À BÉCHARLES À LA SNC ROSOLEN D'EN BAS ET M. GOURLAY

Délibération N°6 DAG 03.1 - Séance du 31 janvier 2003

RÉAMÉNAGEMENT DU GYMNASE JEAN JAURÈS - AVENANT AU MARCHÉ DE CONTRÔLE TECHNIQUE

Délibération N°2 DBM 03.1 - Séance du 31 janvier 2003

TRAVAUX DE RÉSEAUX D'EAU POTABLE

Délibération N°1 DVE 03.1 - Séance du 31 janvier 2003

ACQUISITION GRATUITE DE LA VOIRIE DU LOTISSEMENT DE MOULIOUEN

Délibération N°9 DAG 02.10 - Séance du 20 décembre 2002

ACQUISITION GRATUITE RUE TOUL AL LAËR À LA COPROPRIÉTÉ DE LA RÉSIDENCE BOUGAINVILLE

Délibération N°11 DAG 02.9 - Séance du 15 novembre 2002

CONVENTION RELATIVE AUX CONDITIONS D'EXÉCUTION DE TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT PROVISOIRE ET VERSEMENT D'INDEMNITÉ FUTUR LOTISSEMENT 'LES HAUTS DE CUZON' SASIMCO SIRES

Délibération N°3 DAG 02.8 - Séance du 18 octobre 2002

MODIFICATION DES STATUTS DE LA SAFI (SOCIÉTÉ D'AMÉNAGEMENT DU FINISTÈRE)

Délibération N°2 DDU 02.8 - Séance du 18 octobre 2002

MARCHÉ DE TRAVAUX D'ENTRETIEN DES BÂTIMENTS COMMUNAUX AVENANT AU MARCHÉ SUR SÉRIE DE PRIX

Délibération N°5 DBF 02.7 - Séance du 23 septembre 2002

MODIFICATION DES STATUTS DE LA SEMAEB (SOCIÉTÉ D'ECONOMIE MIXTE POUR L'AMÉNAGEMENT ET L'EQUIPEMENT DE LA BRETAGNE)

Délibération N°2 DDU 02.7 - Séance du 23 septembre 2002

Dernière mise à jour le 29/06/2022