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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Patrick LESCOP
88 délibérations88 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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CONCEPTION DE LA MAQUETTE, COMPOSITION ET PHOTOGRAVURE DU JOURNAL D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION DU PERSONNEL DE LA VILLE DE QUIMPER - AVENANT N°1 AU MARCHÉ

Délibération N°2 DRH 06.5 - Séance du 9 juin 2006

LOGEMENTS DE FONCTION

Délibération N°1 DRH 06.5 - Séance du 9 juin 2006

CONTOURNEMENT NORD-OUEST CONVENTION AVEC LE CONSEIL GÉNÉRAL

Délibération N°3 DVE 06.5 - Séance du 9 juin 2006

Constitution d'un groupement de commande pour le nettoyage des vitres et des sols dans les bâtiments communaux

Délibération N°1 DBM 06.2 - Séance du 24 février 2006

Installations classées pour la protection de l'environnement Régularisation d'un élevage avicole Lieu-dit Kerniou sur la commune de Plonéïs

Délibération N°3 DVE 06.2 - Séance du 24 février 2006

Travaux de réseaux d'eau potable et d'eaux usées sur la commune de Quimper au niveau de la rue de l'Hippodrome Groupement de commandes : lancement d'appel d'offres

Délibération N°1 DVE 06.2 - Séance du 24 février 2006

Classement définitif de tronçons de voies dans le domaine public routier communal

Délibération N°1 DDU 06.1 - Séance du 27 janvier 2006

VENTE DE LA MAISON D'HABITATION DU DOURGUEN À PLONÉIS

Délibération N°3 DAG 05.10 - Séance du 16 décembre 2005

ENQUÊTE PUBLIQUE DEMANDE D'AUTORISATION AU TITRE DE LA LOI SUR L'EAU DU 3 JANVIER 1992 EXTENSION DU CAMPING DE LANNIRON À QUIMPER

Délibération N°3 DVE 05.8 - Séance du 21 octobre 2005

CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE SUR TERRAIN COMMUNAL AU PROFIT DE LA SARL JD2

Délibération N°14 DAG 05.6 - Séance du 8 juillet 2005

CESSION DE BANDES DE TERRAIN NON BÂTIES SISES RUE DE L'ÎLE BANALEG

Délibération N°13 DAG 05.6 - Séance du 8 juillet 2005

CONTOURNEMENT NORD-OUEST CONVENTION AVEC LE CONSEIL GÉNÉRAL

Délibération N°1 DVE 05.6 - Séance du 8 juillet 2005

ENQUÊTE PUBLIQUE AU TITRE DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT RÉAMÉNAGEMENT DE L'ÉCHANGEUR DU LOC'H À QUIMPER

Délibération N°9 DVE 05.6 - Séance du 8 juillet 2005

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES D'EAU POTABLE

Délibération N°2 DVE 05.6 - Séance du 8 juillet 2005

INSTALLATION CLASSÉE POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT RÉGULARISATION D'UN ÉLEVAGE BOVIN - LIEU-DIT KERDRONIOU À QUIMPER

Délibération N°1 DVE 05.5 - Séance du 27 mai 2005

Dernière mise à jour le 29/06/2022