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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Patrick LESCOP
88 délibérations88 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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LES HAUTS DE STANG VIHAN PROJET D'INCORPORATION DANS LE DOMAINE ROUTIER COMMUNAL DE VOIES OUVERTES À LA CIRCULATION PUBLIQUE

Délibération N°2 DDU 04.5 - Séance du 4 juin 2004

Délibération N°6 DVE 04.5 - Séance du 4 juin 2004

Délibération N°2 DBF 04.4 - Séance du 30 avril 2004

Délibération N°1 DDU 04.3 - Séance du 26 mars 2004

Délibération N°1 DVE 04.3 - Séance du 26 mars 2004

Délibération N°2 DDU 04.2 - Séance du 27 février 2004

Délibération N°1 DS 04.2 - Séance du 27 février 2004

Délibération N°5 DVE 04.2 - Séance du 27 février 2004

Délibération N°1 DAG 04.1 - Séance du 30 janvier 2004

Délibération N°6 DAG 03.9 - Séance du 21 novembre 2003

Délibération N°9 DAG 03.9 - Séance du 21 novembre 2003

Délibération N°8 DVE 03.7 - Séance du 26 septembre 2003

Délibération N°3 DVE 03.7 - Séance du 26 septembre 2003

Délibération N°6 DVE 03.7 - Séance du 26 septembre 2003

Délibération N°6 DAG 03.5 - Séance du 6 juin 2003

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Dernière mise à jour le 29/06/2022