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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Patrick LESCOP
88 délibérations88 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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AVENANT CONVENTION CONTOURNEMENT NORD-OUEST DE QUIMPER MODIFICATION DU RÉSEAU D'EAU POTABLE ET DU RÉSEAU D'EAUX USÉES

Délibération N°1 DVE 05.2 - Séance du 25 février 2005

AVENANT AU MARCHÉ DE RÉNOVATION DE RÉSEAU EAU POTABLE - SECTEUR RUE GUILLOU MODIFICATIONS DE LA FORMULE DE VARIATION DE PRIX

Délibération N°3 DBF 05.1 - Séance du 28 janvier 2005

TRAVAUX D'ADDUCTION D'EAU POTABLE

Délibération N°6 DVE 05.1 - Séance du 28 janvier 2005

VENTE À LA SCI LE LARGE - BÂTIMENT INDUSTRIEL 6-9 ALLÉE DU DOCTEUR PIQUENARD

Délibération N°10 DAG 04.10 - Séance du 17 décembre 2004

SECTEUR DU GUÉLEN CESSION DE TERRAINS À QUIMPER COMMUNAUTÉ EN VUE DE LA CRÉATION D'UNE ZONE D'ACTIVITÉS D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE

Délibération N°8 DAG 04.10 - Séance du 17 décembre 2004

VENTE DE LA MAISON D'HABITATION DU DOURGUEN À PLONEÏS

Délibération N°6 DAG 04.9 - Séance du 19 novembre 2004

TRANSFERT DES BIENS AU SIVOMEAQ PROCÈS VERBAL DE TRANSFERT RECTIFICATIF

Délibération N°3 DAG 04.9 - Séance du 19 novembre 2004

AVENANT AU MARCHÉ POUR LES TRAVAUX DE RÉNOVATION DE RÉSEAU D'ADDUCTION D'EAU POTABLE (AEP) DANS LE SECTEUR DE LA TERRE NOIRE

Délibération N°1 DVE 04.9 - Séance du 19 novembre 2004

ENQUÊTE PUBLIQUE AU TITRE DE LA LOI SUR L'EAU CONCERNANT L'EXTENSION DE LA Z.A. DE TROYALLAC'H À SAINT-EVARZEC

Délibération N°5 DVE 04.7 - Séance du 24 septembre 2004

AVENANT AU MARCHÉ POUR LES TRAVAUX D'ALIMENTATION ET DE DÉVASEMENT DE L'ÉTANG DE CREAC'H GWEN

Délibération N°3 DVE 04.7 - Séance du 24 septembre 2004

TRAVAUX DE RÉSEAUX D'EAUX PLUVIALES, D'EAUX USÉES ET DE RÉSEAUX HAUT DÉBIT SUR LA COMMUNE DE QUIMPER AU NIVEAU DE LA RUE AMIRAL RONARC'H - GROUPEMENT DE COMMANDES : LANCEMENT D'APPEL D'OFFRES

Délibération N°4 DVE 04.7 - Séance du 24 septembre 2004

CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE RÉSEAU DE DISTRIBUTION D'EAU POTABLE - KERFEUNTEUN

Délibération N°5 DAG 04.6 - Séance du 9 juillet 2004

CAPTAGES DE KERNISY - BOISEMENT DU PÉRIMÈTRE DE PROTECTION RAPPROCHÉ

Délibération N°1 DVE 04.6 - Séance du 9 juillet 2004

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES D'EAU POTABLE

Délibération N°3 DVE 04.6 - Séance du 9 juillet 2004

TRANSFERT DES BIENS AU SIVOMEAQ - PV DE TRANSFERT

Délibération N°2 DAG 04.5 - Séance du 4 juin 2004

Dernière mise à jour le 29/06/2022