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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 14 FÉVRIER 2014
52 délibérations



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Feuille de présence

Délibération N°0 DAG 14.1 - Rapporteur 0

Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper

Délibération N°1 DAG 14.1 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Assurance : approbation d'un protocole transactionnel

Délibération N°2 DAG 14.1 - Rapporteur Piero RAINERO

Subvention 2014 pour l'association Agora Justice

Délibération N°3 DAG 14.1 - Rapporteur Armelle HURUGUEN

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°4 DAG 14.1 - Rapporteur Piero RAINERO

Groupement de commandes pour le contrôle des installations en gaz

Délibération N°1 DBM 14.1 - Rapporteur Habib BOU NAFEH

Groupement de commandes de matériels de régulation de chauffage

Délibération N°2 DBM 14.1 - Rapporteur Jannick YVON

Groupement de commandes pour la fourniture de services de télécommunications

Délibération N°3 DBM 14.1 - Rapporteur Laurence LE MOIGNE

Offre de concours - Travaux de peinture intérieure de l'église Sainte-Claire de l'association diocésaine

Délibération N°4 DBM 14.1 - Rapporteur Odile VIGOUROUX

Mise en accessibilité de bâtiments classés ERP - Avenants aux marchés de maîtrise d'oeuvre

Délibération N°5 DBM 14.1 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Animation du patrimoine - Musée des beaux arts : Convention de partenariat dans le cadre de l'entente avec Brest Métropole Océane - Année 2014 - Signa....

Délibération N°1 DDC 14.1 - Rapporteur David LESVENAN

Convention entre la ville de Quimper et la ville d'Ergué-Gabéric pour la mise en place d'un parcours de découverte de l'orgue de l'église de Saint Gui....

Délibération N°2 DDC 14.1 - Rapporteur David LESVENAN

Subventions aux associations culturelles, socioculturelles et à la régie cinéma - Année 2014

Délibération N°3 DDC 14.1 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Organisation de l'exposition "De Gainsborough à Turner, l'Age d'or du paysage et du portrait anglais dans les collections du Louvre" dans les musées d....

Délibération N°4 DDC 14.1 - Rapporteur Kristian GONIDEC

Subventions sportives - Année 2014

Délibération N°1 DDS 14.1 - Rapporteur Dominique BOE

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Dernière mise à jour le 29/06/2022