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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 14 FÉVRIER 2014
52 délibérations



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Association Quimper Orientation Coatarmor - Convention d'aménagement et de gestion de parcours temporaires de course d'orientation dans le Bois de Sai....

Délibération N°2 DDS 14.1 - Rapporteur Dominique BOE

Mise à disposition gratuite de salles de sport ppour les meetings politiques dans le cadre de campagnes électorales

Délibération N°3 DDS 14.1 - Rapporteur Pierre MADEC

Acquisition auprès des consorts Le Gars - Chemin de Kerroué

Délibération N°1 DDU 14.1 - Rapporteur Laurence LE MOIGNE

Acquisition auprès de madame et monsieur Marchadour - Avenue de Ty Pont

Délibération N°2 DDU 14.1 - Rapporteur Jannick YVON

Acquisition auprès de la SCI Février- Route de Ty Nay

Délibération N°3 DDU 14.1 - Rapporteur Habib BOU NAFEH

Cession de terrain à monsieur Claude Quéré - Rue Jacques Anquetil

Délibération N°4 DDU 14.1 - Rapporteur Laurence LE MOIGNE

Convention de servitudes ERDF

Délibération N°5 DDU 14.1 - Rapporteur Catherine TREUSSIER

Convention de servitude ERDF - Boulevard de Bretagne

Délibération N°6 DDU 14.1 - Rapporteur Odile VIGOUROUX

Commune de Quimper - Projet d'arrêté de protection de biotope de la Baie de Kerogan

Délibération N°7 DDU 14.1 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Aménagement du secteur de la Providence - Avenant n°3 au marché relatif aux travaux de terrassement, d'assainissement, de chaussée et de signalisation....

Délibération N°8 DDU 14.1 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Prestations topographiques et foncières - Constitution d'un groupement de commandes

Délibération N°1 DDV 14.1 - Rapporteur Odile VIGOUROUX

Etablissements du premier degré sous contrat d'association - Participation de la ville en 2014

Délibération N°1 DEE 14.1 - Rapporteur Denise CARIOU

Convention entre la ville de Quimper et la CAF concernant la prestation de service "aide spécifique rythmes éducatifs" (ASRE)

Délibération N°2 DEE 14.1 - Rapporteur Denise CARIOU

Convention entre la ville de Quimper et la CAF concernant la prestation de service "Convention Local d'Accompagnement Scolaire (CLAS)"

Délibération N°3 DEE 14.1 - Rapporteur Kristian GONIDEC

Convention entre la ville de Quimper et la Caisse Maritime d'Allocations Familiales pour le versement de la prestation de services pour les enfants ....

Délibération N°4 DEE 14.1 - Rapporteur Kristian GONIDEC

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Dernière mise à jour le 29/06/2022