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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 14 FÉVRIER 2014
52 délibérations



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Prolongation d'un emploi non permanent

Délibération N°10 DRH 14.1 - Rapporteur Marc ANDRO

Modification du tableau des emplois

Délibération N°11 DRH 14.1 - Rapporteur Marc ANDRO

Subvention au CCAS

Délibération N°1 DS 14.1 - Rapporteur Laurence VIGNON

Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Première programmation 2014

Délibération N°2 DS 14.1 - Rapporteur Armelle HURUGUEN

Avenant n°3 à la convention du 16 juillet 2012 entre la ville de Quimper et la Banque Alimentaire du Finistère

Délibération N°3 DS 14.1 - Rapporteur Anne-Marie FEREC

Proposition de voeu, déposée par madame Isabelle Le Bal : Soutien à la culture bretonne dans le cadre de l'avant-projet de la loi d'orientation sur le....

Délibération N°1 VM 14.1 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Projet de voeu de la majorité municipale sur le projet de loi concernant les pratiques culturelles en amateur

Délibération N°2 VM 14.1 - Rapporteur Bernard POIGNANT

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Dernière mise à jour le 29/06/2022