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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 14 FÉVRIER 2014
52 délibérations



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Participation de la ville à la crèche départementale de Roz Maria - Avenant à la convention avec le conseil général

Délibération N°5 DEE 14.1 - Rapporteur Denise CARIOU

Subvention à l'association "Loisirs Pluriel" de Quimper

Délibération N°6 DEE 14.1 - Rapporteur Jean-Marc TANGUY

Budget primitif 2014

Délibération N°1 DFCP 14.1 - Rapporteur Georges KERGONNA

Vote des taux de fiscalité locale pour 2014

Délibération N°2 DFCP 14.1 - Rapporteur Georges KERGONNA

Signatures des marchés et accords cadres après consultation

Délibération N°3 DFCP 14.1 - Rapporteur Georges CADIOU

Subventions à l'association "Bretagne Vivante"

Délibération N°1 DGS 14.1 - Rapporteur Georges CADIOU

Accueil de stagiaires : versement d'une contrepartie financière (gratification)

Délibération N°1 DRH 14.1 - Rapporteur Marc ANDRO

Prestation d'achat et d'entretien des vêtements de travail, chaussures et équipements de protections individuels des agents Création d'un groupement d....

Délibération N°2 DRH 14.1 - Rapporteur Marc ANDRO

Avenant n°1 relatif à l'adhésion du Symoresco, du CCAS de Quimper et du CIAS du Steir à la convention constitutive d'un groupement de commandes pour l....

Délibération N°3 DRH 14.1 - Rapporteur Marc ANDRO

Gestion des secrétariats des commissions de réforme et comités médicaux

Délibération N°4 DRH 14.1 - Rapporteur Marc ANDRO

Restaurants inter administratifs : participation de la collectivité

Délibération N°5 DRH 14.1 - Rapporteur Loïc PHILIPPON

Adoption des chartes informatiques "utilisateurs" et "administrateurs"

Délibération N°6 DRH 14.1 - Rapporteur Marc ANDRO

Modification du tableau des emplois

Délibération N°7 DRH 14.1 - Rapporteur Marc ANDRO

Modification du tableau des emplois

Délibération N°8 DRH 14.1 - Rapporteur Marc ANDRO

Modification du tableau des emplois

Délibération N°9 DRH 14.1 - Rapporteur Marc ANDRO

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Dernière mise à jour le 29/06/2022