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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 20 DÉCEMBRE 2013
64 délibérations



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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 DAG 13.8 - Rapporteur 0

Compte-rendu de l'activité de Quimper Communauté

Délibération N°1 DAG 13.8 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Reprise de 21 concessions perpétuelles à l'état d'abandon dans le cimetière communal d'Ergué Armel

Délibération N°2 DAG 13.8 - Rapporteur Piero RAINERO

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°3 DAG 13.8 - Rapporteur Piero RAINERO

Habilitation du maire à déposer diverses demandes d'autorisation d'urbanisme

Délibération N°1 DBM 13.8 - Rapporteur Habib BOU NAFEH

Programme 2004 de remplacement de véhicules - Lancement des consultations

Délibération N°2 DBM 13.8 - Rapporteur Georges CADIOU

Travaux de remplacement de menuiseries et de couvertures dans les écoles et les bâtiments communaux - Lancement des consultations

Délibération N°3 DBM 13.8 - Rapporteur Georges CADIOU

Mise en accessibilité des bâtiments communaux

Délibération N°4 DBM 13.8 - Rapporteur Jean-Marc TANGUY

Convention de partenariat entre la ville de Quimper et l'association le Laboratoire Central - Convention entre la ville de Quimper et l'association Tr....

Délibération N°1 DDC 13.8 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Convention entre la ville de Quimper, le Conseil Général du Finistère, le Conseil Régional de Bretagne, l'Etat et l'association Territoire d'Ecritures....

Délibération N°2 DDC 13.8 - Rapporteur Kristian GONIDEC

Animation du patrimoine : Convention concernant l'organisation d'animations à destination du public handicapé pour l'année 2014 - Signature de la conv....

Délibération N°3 DDC 13.8 - Rapporteur David LESVENAN

Animation du patrimoine - Convention pour la coopération éducative et culturelle entre la ville de Quimper et le Conseil général du Finistère - Année ....

Délibération N°4 DDC 13.8 - Rapporteur David LESVENAN

Animation du patrimoine - Restauration d'objets mobiliers - Année 2013/2014

Délibération N°5 DDC 13.8 - Rapporteur David LESVENAN

Convention entre la ville de Quimper et l'association Le Lougre de l'Odet 2014-2016

Délibération N°6 DDC 13.8 - Rapporteur David LESVENAN

Organisation de l'exposition "Picasso, l'éternel féminin" dans les musées de Quimper et de Pau

Délibération N°7 DDC 13.8 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Dernière mise à jour le 29/06/2022