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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 20 DÉCEMBRE 2013
64 délibérations



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Cession d'une emprise par la ville de Quimper à Quimper Communauté pour la création d'une station Gaz Naturel Vert (G.N.V.)

Délibération N°6 DDU 13.8 - Rapporteur Jean-Pierre BIGORGNE

Cession gratuite par la ville à Quimper Communauté - Zone d'activités du Moulin des Landes

Délibération N°7 DDU 13.8 - Rapporteur Odile VIGOUROUX

Liaison piétonne entre les communes d'Ergué Gabéric et de Quimper - Acquisition de terrains

Délibération N°8 DDU 13.8 - Rapporteur Catherine TREUSSIER

Acquisition d'une emprise à Prat Ar rouz auprès du Logis Breton

Délibération N°9 DDU 13.8 - Rapporteur Odile VIGOUROUX

Acquisition auprès de l'OPAC - Rue Jean Jaurès

Délibération N°10 DDU 13.8 - Rapporteur Jannick YVON

Projet de vente par Aiguillon Construction de 26 logements rue de l’île d’Houat

Délibération N°11 DDU 13.8 - Rapporteur Catherine TREUSSIER

Plan de prévention du bruit dans l'environnement (P.P.B.E.)

Délibération N°1 DDV 13.8 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Opérateurs de communications électriques - Redevance pour occupation du domaine public routier et non routier communal

Délibération N°2 DDV 13.8 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Projet éducatif local - Subventions

Délibération N°1 DEE 13.8 - Rapporteur Denise CARIOU

Etablissements d'enseignement privé : avance sur participation

Délibération N°2 DEE 13.8 - Rapporteur Denise CARIOU

Convention entre la ville de Quimper et l'association Divskouarn pour l'éveil au breton au multi-accueil Les Petits Mousses

Délibération N°3 DEE 13.8 - Rapporteur Nadine URVOIS

Convention 2014 concernant le lieu d'accueil enfants parents "Les Petits Pas"

Délibération N°4 DEE 13.8 - Rapporteur Denise CARIOU

Convention entre la ville de Quimper et la CAF pour l'habilitation informatique concernant la mise à jour des données relatives au fonctionnement des ....

Délibération N°5 DEE 13.8 - Rapporteur Denise CARIOU

Convention ville / Conseil général pour l'aide à l'accueil de la petite enfance

Délibération N°6 DEE 13.8 - Rapporteur Denise CARIOU

Création de 100 places supplémentaires en ALSH durant les mercredis de l'année scolaire 2013-2014

Délibération N°7 DEE 13.8 - Rapporteur Denise CARIOU

Dernière mise à jour le 29/06/2022