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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 20 DÉCEMBRE 2013
64 délibérations


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Débat d'orientation budgétaire

Délibération N°1 DFCP 13.8 - Rapporteur Georges KERGONNA

Tarifs municipaux 2014

Délibération N°2 DFCP 13.8 - Rapporteur Georges KERGONNA

Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées – Rapport de la commission – Fixation des attributions de compensation définitives 2013

Délibération N°3 DFCP 13.8 - Rapporteur Georges KERGONNA

Décision modificative n°3

Délibération N°4 DFCP 13.8 - Rapporteur Georges KERGONNA

Signature de marchés et accords-cadres après consultations

Délibération N°5 DFCP 13.8 - Rapporteur Georges CADIOU

Convention entre la ville de Quimper et l'association Bretagne Vivante - Subvention 2013

Délibération N°1 DGS 13.8 - Rapporteur Laurence LE MOIGNE

Organisation des élections politiques : indemnisation des agents

Délibération N°1 DRH 13.8 - Rapporteur Marc ANDRO

Modification du tableau des emplois DEE - Réussite éducative 2014

Délibération N°2 DRH 13.8 - Rapporteur Marc ANDRO

Convention de partenariat entre la ville de Quimper et l'EPSM Etienne Gourmelen de Quimper au titre de la Maison des Adolescents de Cornouaille

Délibération N°1 DS 13.8 - Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES

Equipe de prévention spécialisée - Convention ville de Quimper - Fondation Massé Trévidy

Délibération N°2 DS 13.8 - Rapporteur Armelle HURUGUEN

Avenant n°4 à la convention du 11 mai 2012 entre la ville de Quimper et l'Association des Retraités et Personnes Agées de Quimper (ARPAQ)

Délibération N°3 DS 13.8 - Rapporteur Laurence VIGNON

Projet local de Santé Publique - Subventions

Délibération N°4 DS 13.8 - Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES

Subventions aux associations à caractère social

Délibération N°5 DS 13.8 - Rapporteur Laurence VIGNON

Subventions aux associations solidarité internationale, droits de l'homme et patriotiques

Délibération N°6 DS 13.8 - Rapporteur Piero RAINERO

Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de l'alphabétisation

Délibération N°7 DS 13.8 - Rapporteur Loïc PHILIPPON

Dernière mise à jour le 29/06/2022