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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 20 DÉCEMBRE 2013
64 délibérations


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Demande de subventions auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles

Délibération N°8 DDC 13.8 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Avenant à la convention entre la ville de Quimper et l'association Cezam Finistère ALVAC

Délibération N°9 DDC 13.8 - Rapporteur Nadine URVOIS

Associations socio-éducatives, socioculturelles et culturelles - Avances sur subventions 2014

Délibération N°10 DDC 13.8 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Subvention au Centre Social des Abeilles

Délibération N°11 DDC 13.8 - Rapporteur Kristian GONIDEC

Subvention à l'Espace Associatif

Délibération N°12 DDC 13.8 - Rapporteur Pierre MADEC

Participation au salaire du directeur de la Maison de quartier du Moulin Vert

Délibération N°13 DDC 13.8 - Rapporteur Pierre MADEC

Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de services de Quimper communauté auprès de la ville de Quimper

Délibération N°1 DDS 13.8 - Rapporteur Dominique BOE

Mise à disposition gratuite des installations tennistiques de Creach Gwen aux associations sportives pour l'année 2013/2014

Délibération N°2 DDS 13.8 - Rapporteur Dominique BOE

Subventions sportives

Délibération N°3 DDS 13.8 - Rapporteur Dominique BOE

Renouvellement de la convention de partenariat avec le comité d'organisation de l'Open de Tennis Breizh Izel

Délibération N°4 DDS 13.8 - Rapporteur Dominique BOE

Approbation de la modification du Plan d'Occupation des Sols

Délibération N°1 DDU 13.8 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Identification de voies

Délibération N°2 DDU 13.8 - Rapporteur Jannick YVON

Site de la Providence - Vente au groupe Espace / Bardon Promotion

Délibération N°3 DDU 13.8 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Déclassement du domaine public de l'ancien centre de secours principal

Délibération N°4 DDU 13.8 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Projet urbain du Cap Horn - Cession de terrain à CIRMAD - Acquisition d'un local

Délibération N°5 DDU 13.8 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Dernière mise à jour le 29/06/2022