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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 17 DÉCEMBRE 2010
60 délibérations



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Fiche de présence du Conseil municipal du 17 décembre 2010

Délibération N°0 DAG 10.8 - Rapporteur Néant

Modification du nombre et de la composition des commissions municipales

Délibération N°1 DAG 10.8 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Subventions relations internationales

Délibération N°2 DAG 10.8 - Rapporteur Piero RAINERO

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°3 DAG 10.8 - Rapporteur Piero RAINERO

Débat d'orientations budgétaires 2011

Délibération N°1 DBF 10.8 - Rapporteur Georges KERGONNA

Tarifs municipaux 2011

Délibération N°2 DBF 10.8 - Rapporteur Georges KERGONNA

Décision modificative n°3

Délibération N°3 DBF 10.8 - Rapporteur Georges KERGONNA

Attribution et signature de marchés après consultations et signature d'un avenant

Délibération N°4 DBF 10.8 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Adhésion au service de paiement des titres par carte bancaire sur internet - Convention avec la Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)

Délibération N°5 DBF 10.8 - Rapporteur Denise CARIOU

Prise de participation de la SEMAEB dans le capital de la SAS ENR Bretagne

Délibération N°6 DBF 10.8 - Rapporteur Loïc PHILIPPON

Demandes de subventions pour les travaux de restauration du monument aux morts de l'escalier d'honneur de la mairie

Délibération N°1 DBM 10.8 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Associations socio-éducatives, socio-culturelles - Avances sur subvention 2011

Délibération N°1 DDC 10.8 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Dispositif Coup de pouce Fonds communal d'aides aux initiatives des jeunes 11- 30 ans

Délibération N°2 DDC 10.8 - Rapporteur Armelle HURUGUEN

Convention entre la ville de Quimper et l'association Le Lougre de l'Odet 2011-2013

Délibération N°3 DDC 10.8 - Rapporteur David LESVENAN

Convention de partenariat entre la ville de Quimper, la Maison Pour Tous d'Ergué-Armel et musiques et danses en Finistère

Délibération N°4 DDC 10.8 - Rapporteur David LESVENAN

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Dernière mise à jour le 29/06/2022