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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 17 DÉCEMBRE 2010
60 délibérations


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Création de l'Ecole supérieure d'art de Bretagne

Délibération N°5 DDC 10.8 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Adhésions 2010 - Ecole supérieure d'art de Quimper

Délibération N°6 DDC 10.8 - Rapporteur Martine PETIT

Organisation de l'exposition Jacques Doucet dans les musées de Dunkerque, Amstelveen (Pays Bas) et Quimper

Délibération N°7 DDC 10.8 - Rapporteur Martine PETIT

Prolongation des conventions de la ville de Quimper avec les associations Alvac et Très Tôt Théâtre

Délibération N°8 DDC 10.8 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Convention de partenariat entre la ville de Quimper et le Théâtre de Cornouaille/Scène nationale

Délibération N°9 DDC 10.8 - Rapporteur Martine PETIT

Frais d'hébergement - Conservatoire de musiques et d'art dramatique

Délibération N°10 DDC 10.8 - Rapporteur Nadine URVOIS

Demande de subventions auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour les projets du Musée des Beaux-Arts

Délibération N°11 DDC 10.8 - Rapporteur Nadine URVOIS

Subventions aux associations culturelles et socio-culturelles - Année 2010

Délibération N°12 DDC 10.8 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Convention de partenariat entre la ville de Quimper et l'entreprise Anne Quéméré pour la traversée du Pacifique en océankite

Délibération N°1 DDS 10.8 - Rapporteur Dominique BOE

Subventions sportives

Délibération N°2 DDS 10.8 - Rapporteur Dominique BOE

Elaboration du Plan Local d'Urbanisme Définition des objectifs et des modalités de la concertation

Délibération N°1 DDU 10.8 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Eco-quartier de Kervouyec

Délibération N°2 DDU 10.8 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Construction de 8 logements sociaux et d'une salle d'activité par l'OPAC Allée de Kerustum

Délibération N°3 DDU 10.8 - Rapporteur Catherine TREUSSIER

Abrogation des P.A.Z. de Kerc'hoët, Kerdroniou, Kerjestin, Kerlagatu, Prat ar Rouz, Ty Bos et Ty Douar - Approbation de la modification du P.O.S.

Délibération N°4 DDU 10.8 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Abrogation des P.A.Z. de Coat ty Dreux, Gourvily, Kermoguer, du Steïr, de la Tour d'Auvergne et du Verger Saint-Yves - Approbation de la modification ....

Délibération N°5 DDU 10.8 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

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Dernière mise à jour le 29/06/2022