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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 17 DÉCEMBRE 2010
60 délibérations



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Abrogation des P.A.Z. de Bécharles, des Cèdres, de Kergonan, Kernevez, Kerroué et des Pommiers Approbation de la modification du P.O.S.

Délibération N°6 DDU 10.8 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Identification de voies

Délibération N°7 DDU 10.8 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Acquisition des ex-locaux de la Médecine du Travail pour le relogement de l'école des Beaux Arts

Délibération N°8 DDU 10.8 - Rapporteur Jannick YVON

Acquisition d'un terrain situé à la Croix des Gardiens auprès du département du Finistère

Délibération N°9 DDU 10.8 - Rapporteur Laurence LE MOIGNE

Acquisition auprès des consorts Cornic rue Aymard de Blois

Délibération N°10 DDU 10.8 - Rapporteur Habib BOU NAFEH

Cession OPAC Avenue Auguste Gantier

Délibération N°11 DDU 10.8 - Rapporteur Odile VIGOUROUX

Cession gratuite par les consorts Lesueur-Nehr Allée Alexandre Dumas

Délibération N°12 DDU 10.8 - Rapporteur Habib BOU NAFEH

Constitution de servitude à titre gratuit Pôle Max Jacob

Délibération N°13 DDU 10.8 - Rapporteur Jannick YVON

Convention de servitude réseau gaz allée Louise Michel

Délibération N°14 DDU 10.8 - Rapporteur Catherine TREUSSIER

Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)

Délibération N°15 DDU 10.8 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Projet "transports" Objectifs du projet et modalités de la concertation

Délibération N°1 DDV 10.8 - Rapporteur Jean-Pierre BIGORGNE

Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques

Délibération N°1 DEE 10.8 - Rapporteur Georges CADIOU

Etablissements d'enseignement privé : avances sur subventions

Délibération N°2 DEE 10.8 - Rapporteur Denise CARIOU

Révision des règlements de la tarification des multi accueil et des haltes-garderies municipales

Délibération N°3 DEE 10.8 - Rapporteur Denise CARIOU

Restaurant d'entreprise - Tarifs à compter du 1er janvier 2011

Délibération N°4 DEE 10.8 - Rapporteur Muriel NEDELEC

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Dernière mise à jour le 29/06/2022