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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 17 DÉCEMBRE 2010
60 délibérations



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Avenant n°1 à la convention cadre partenariale entre la ville de Quimper et la Caisse d'allocations familiales (CAF) du sud Finistère concernant la ge....

Délibération N°5 DEE 10.8 - Rapporteur Denise CARIOU

Avenants aux conventions avec les crèches associatives Les Bons Petits Diables et l'Ile aux Trésors

Délibération N°6 DEE 10.8 - Rapporteur Denise CARIOU

Règlement du service de distribution de l'eau potable

Délibération N°1 DENV 10.8 - Rapporteur Georges CADIOU

Demande de subvention du collectif CAREPA

Délibération N°2 DENV 10.8 - Rapporteur Catherine TREUSSIER

Réalisation de formations-actions aux gestes et postures en activités professionnelles - Création d'un groupement de commandes

Délibération N°1 DRH 10.8 - Rapporteur Marc ANDRO

Contribution de la Ville de Quimper à la prévoyance du personnel

Délibération N°2 DRH 10.8 - Rapporteur Marc ANDRO

Recensement de la population - Rémunération des agents recenseurs

Délibération N°3 DRH 10.8 - Rapporteur Piero RAINERO

Modification du tableau des emplois

Délibération N°4 DRH 10.8 - Rapporteur Marc ANDRO

Projet local de santé publique Soutien au projet nutrition de la M.P.T. de Kerfeunteun

Délibération N°1 DS 10.8 - Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES

Quimper, ville amie des aînés

Délibération N°2 DS 10.8 - Rapporteur Laurence VIGNON

Subventions aux associations à caractère social

Délibération N°3 DS 10.8 - Rapporteur Christine KERDREUX

Subventions aux associations solidarité internationale

Délibération N°4 DS 10.8 - Rapporteur Piero RAINERO

Rénovation urbaine de Kermoysan Projet d'avenant n° 3 à la convention signée avec l'ANRU le 26 septembre 2006

Délibération N°1 MGP 10.8 - Rapporteur Armelle HURUGUEN

Opération d'aménagement du coeur de quartier de Kermoysan Contrat de concession d'aménagement

Délibération N°2 MGP 10.8 - Rapporteur Armelle HURUGUEN

Voeu du conseil municipal de Quimper de soutien à la proposition de loi sur les langues et cultures régionales

Délibération N°1 VM 10.8 - Rapporteur Loïc PHILIPPON

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Dernière mise à jour le 29/06/2022