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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 8 JUILLET 2005
57 délibérations



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MÉDIATHÈQUE CENTRALE - VERSEMENT D'UN FONDS DE CONCOURS À QUIMPER COMMUNAUTÉ

Délibération N°1 DAG 05.6 - Rapporteur Benoît LECOMTE

MÉDIATHÈQUE CENTRALE - DÉCLASSEMENT ET CESSION DE L'EMPRISE FONCIÈRE À QUIMPER COMMUNAUTÉ

Délibération N°2 DAG 05.6 - Rapporteur Marcelle RAMONET

DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibération N°3 DAG 05.6 - Rapporteur Marcelle RAMONET

VENTE D'UN TERRAIN À L'OPAC ZONE DE KERVOUYEC

Délibération N°4 DAG 05.6 - Rapporteur Marie-Renée BESCOND

ACQUISITION DE TERRAINS AUPRÈS DES CONSORTS LE BRUN-GUILLOU MOULIN DES LANDES - ROUTE DE BÉNODET

Délibération N°5 DAG 05.6 - Rapporteur Joseph TANNEAU

CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE VILLE DE QUIMPER/MADEMOISELLE SOLÈNE PARIS, MONSIEUR ET MADAME DOMINIQUE PARIS, MADAME MARIE-YVONNE CLÉMENT

Délibération N°6 DAG 05.6 - Rapporteur Joseph TANNEAU

AMÉNAGEMENT DE LA VIEILLE ROUTE DE ROSPORDEN ACQUISITION D'UNE EMPRISE DE PARCELLE

Délibération N°7 DAG 05.6 - Rapporteur Albert TESSIER

CESSION PAR LA VILLE DE QUIMPER À QUIMPER-COMMUNAUTÉ AMÉNAGEMENT DE VOIRIE - ZONE DE KERDRONIOU ET DE KERJAOUEN

Délibération N°8 DAG 05.6 - Rapporteur Josiane LE MADEC

CONVENTION DE SERVITUDE DE CANALISATION D'EAUX PLUVIALES DOSSIER TROEL-MADEC

Délibération N°9 DAG 05.6 - Rapporteur Marie-Renée BESCOND

CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE SUR LA PROPRIÉTÉ VILLE DOSSIER 'LE DOMAINE DE KERGONAN' RUE MARION DU FAOUËT

Délibération N°10 DAG 05.6 - Rapporteur Albert TESSIER

ADHÉSIONS ET RELATIONS INTERNATIONALES SUBVENTIONS 2005

Délibération N°11 DAG 05.6 - Rapporteur Hubert GUILLET

CRÉATION DE ZONES D'AMÉNAGEMENT DIFFÉRÉ SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL

Délibération N°12 DAG 05.6 - Rapporteur André GUENEGAN

CESSION DE BANDES DE TERRAIN NON BÂTIES SISES RUE DE L'ÎLE BANALEG

Délibération N°13 DAG 05.6 - Rapporteur Patrick LESCOP

CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE SUR TERRAIN COMMUNAL AU PROFIT DE LA SARL JD2

Délibération N°14 DAG 05.6 - Rapporteur Patrick LESCOP

Décision modificative n°1

Délibération N°1 DBF 05.6 - Rapporteur Benoît LECOMTE

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Dernière mise à jour le 29/06/2022