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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 8 JUILLET 2005
57 délibérations



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SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Délibération N°2 DBF 05.6 - Rapporteur Benoît LECOMTE

MESURES FISCALES 2006

Délibération N°3 DBF 05.6 - Rapporteur Benoît LECOMTE

ADHÉSION DE QUIMPER COMMUNAUTÉ À L'ADEUPA - PARTICIPATION DE LA VILLE DE QUIMPER

Délibération N°4 DBF 05.6 - Rapporteur Alain GERARD

TRANSFORMATION DE L'ANCIEN GYMNASE JEAN JAURÈS 2ÈME TRANCHE : AMÉNAGEMENT DES LOCAUX POUR L'ASSOCIATION TI-AR-VRO

Délibération N°1 DBM 05.6 - Rapporteur Isabelle LE BAL

OPÉRATION PLURIANNUELLE FISAC

Délibération N°1 DDET 05.6 - Rapporteur Marcelle RAMONET

SUBVENTION À L'ASSOCIATION CADR'ACTION

Délibération N°2 DDET 05.6 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN

CONVENTION DE FONCTIONNEMENT UBO/VILLE DE QUIMPER

Délibération N°3 DDET 05.6 - Rapporteur Pierre DONNARS

VENTE D'UN TERRAIN À MONSIEUR MARTIN

Délibération N°4 DDET 05.6 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN

ENSEIGNEMENT - FORMATIONS - SUBVENTIONS

Délibération N°1 DDSEC 05.6 - Rapporteur Pierre DONNARS

SUBVENTION À LA CRÈCHE PARENTALE LES BONS PETITS DIABLES

Délibération N°2 DDSEC 05.6 - Rapporteur Marie-Bénédicte TEROUANNE

RÈGLEMENTS DES RESTAURANTS SCOLAIRES ET ACCUEILS PÉRISCOLAIRES

Délibération N°3 DDSEC 05.6 - Rapporteur Pierre DONNARS

CYBERBASE - PROPOSITIONS DE TARIFS SAISON 2005-2006

Délibération N°4 DDSEC 05.6 - Rapporteur Anne QUEGUINER

DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE PAR L'ÉCOLE DES CLOWNS DE L'ASSOCIATION QUIMPER-SANTA MARIA ORLÉA

Délibération N°5 DDSEC 05.6 - Rapporteur Jean-Yves BOZEC

CONTRAT TEMPS LIBRE - SUBVENTIONS 2005- SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL

Délibération N°6 DDSEC 05.6 - Rapporteur Isabelle LE BAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - ANNÉE 2005

Délibération N°7 DDSEC 05.6 - Rapporteur Maryse COLIN

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Dernière mise à jour le 29/06/2022