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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 8 JUILLET 2005
57 délibérations



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CONDITIONS DE SÉCURITÉ DES MANIFESTATIONS ORGANISÉES DANS LE JARDIN DE L'EVÊCHÉ

Délibération N°8 DDSEC 05.6 - Rapporteur Hervé PELLIET

TARIFS DES MISES À DISPOSITION DES THÉÂTRES - SAISON 2005/2006

Délibération N°9 DDSEC 05.6 - Rapporteur Isabelle LE BAL

COURS DE L'ECOLE DU LOUVRE

Délibération N°10 DDSEC 05.6 - Rapporteur Marie-Paule POSTEC

CONTRAT D'OBJECTIFS 2005-2007 DE MICHEL ROSTAIN, DIRECTEUR DE LA SCÈNE NATIONALE DE QUIMPER ACTUALISATION DE LA CONVENTION VILLE / SCÈNE NATIONALE DE ....

Délibération N°11 DDSEC 05.6 - Rapporteur Isabelle LE BAL

DEMANDE DE SUBVENTION À L'ETAT ECOLE NATIONALE DE MUSIQUE, ECOLE SUPÉRIEURE DES BEAUX-ARTS, ANIMATION DU PATRIMOINE, MUSÉE DES BEAUX-ARTS

Délibération N°12 DDSEC 05.6 - Rapporteur Marie-Bénédicte TEROUANNE

ECOLE NATIONALE DE MUSIQUE - TARIFS STAGES MUSIQUE TRADITIONNELLE 2005/2006

Délibération N°13 DDSEC 05.6 - Rapporteur Maryse COLIN

SUBVENTIONS SPORTIVES

Délibération N°14 DDSEC 05.6 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

SUBVENTIONS SPORTIVES SPORT COLLECTIF DE NIVEAU NATIONAL

Délibération N°15 DDSEC 05.6 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

ECOLE MUNICIPALE DES SPORTS/JOURNÉES DÉCOUVERTE SPORTIVE TARIFS ET CONVENTIONS

Délibération N°16 DDSEC 05.6 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

PARTICIPATION DES ENTREPRISES AU GRAND FORUM

Délibération N°17 DDSEC 05.6 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

DISPOSITIF VACANCES POUR TOUS SUBVENTIONS 2005

Délibération N°18 DDSEC 05.6 - Rapporteur Benoît LECOMTE

RÉVISION DU PLAN D'EXPOSITION AU BRUIT DE L'AÉRODROME DE QUIMPER-PLUGUFFAN

Délibération N°1 DDU 05.6 - Rapporteur Marcelle RAMONET

MODIFICATION DU PAZ DE LA ZAC DU BRADEN

Délibération N°2 DDU 05.6 - Rapporteur André GUENEGAN

ABROGATION DU PAZ DE KERNOTER ET APPROBATION DU POS SUR LE SECTEUR DE KERNOTER

Délibération N°3 DDU 05.6 - Rapporteur André GUENEGAN

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°1 DRH 05.6 - Rapporteur Liliane BEGGI

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Dernière mise à jour le 29/06/2022