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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 8 JUILLET 2005
57 délibérations


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MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION DU 5 JUILLET 2002 RELATIVE AUX CONDITIONS D'EXERCICE DES MANDATS LOCAUX

Délibération N°2 DRH 05.6 - Rapporteur Liliane BEGGI

CONTOURNEMENT NORD-OUEST CONVENTION AVEC LE CONSEIL GÉNÉRAL

Délibération N°1 DVE 05.6 - Rapporteur Patrick LESCOP

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES D'EAU POTABLE

Délibération N°2 DVE 05.6 - Rapporteur Patrick LESCOP

INSTALLATION CLASSÉE POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT RESTRUCTURATION ET EXTENSION D'UN ÉLEVAGE DE VACHES LAITIÈRES - MISE AUX NORMES DU PLAN D'É....

Délibération N°3 DVE 05.6 - Rapporteur Joseph TANNEAU

DEMANDES DE SUBVENTION 2005 - SERVICE ENVIRONNEMENT

Délibération N°4 DVE 05.6 - Rapporteur Joseph TANNEAU

FOURNITURE DE SIGNALISATION DE POLICE ET ACCESSOIRES DE SIGNALISATION ROUTIÈRE AVENANT N°1 AU MARCHÉ N° 510.04.47

Délibération N°5 DVE 05.6 - Rapporteur Albert TESSIER

RÉHABILITATION DU CHEMIN DU HALAGE AVENANT N°1 AU MARCHÉ N° 510.04.09

Délibération N°6 DVE 05.6 - Rapporteur Claire GERARD

RÉHABILITATION DU CHEMIN DU HALAGE AVENANT N°1 AU MARCHÉ N° 510.04.06

Délibération N°7 DVE 05.6 - Rapporteur Claire GERARD

NATURA 2000 - PROJET DE ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE

Délibération N°8 DVE 05.6 - Rapporteur André GUENEGAN

ENQUÊTE PUBLIQUE AU TITRE DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT RÉAMÉNAGEMENT DE L'ÉCHANGEUR DU LOC'H À QUIMPER

Délibération N°9 DVE 05.6 - Rapporteur Patrick LESCOP

FOURNITURE ET POSE DE SOLS SOUPLES EN RÉCEPTION DE JEUX POUR ENFANTS - AVENANT AU MARCHÉ

Délibération N°1 EV 05.6 - Rapporteur Josiane LE MADEC

Questions orales

Délibération N°1 QO 05.6 - Rapporteur Alain GERARD

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Dernière mise à jour le 29/06/2022