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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 24 SEPTEMBRE 2004
48 délibérations


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COMPTE-RENDU SUR L'ACTIVITÉ DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Délibération N°1 DAG 04.7 - Rapporteur Alain GERARD

DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibération N°2 DAG 04.7 - Rapporteur Benoît LECOMTE

COMPLEXE SPORTIF DE CREACH GWEN CESSION DU BAIL EMPHYTÉOTIQUE ASPTT/FRANCE TELECOM

Délibération N°3 DAG 04.7 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

ACQUISITION PROPRIÉTÉ 29 BIS RUE DE LA TERRE NOIRE AUPRÈS DU CONSEIL GÉNÉRAL DU FINISTÈRE

Délibération N°4 DAG 04.7 - Rapporteur Claire GERARD

RÉNOVATION DE LA STATION DE MONTE DES HARAS DE LA COUDRAIE

Délibération N°5 DAG 04.7 - Rapporteur Joseph TANNEAU

CONVENTION RELATIVE À LA RÉALISATION DE TRAVAUX 8 BIS RUE DES DOUVES

Délibération N°6 DAG 04.7 - Rapporteur Christian LE BIHAN

ACQUISITION DE L'IMMEUBLE 55 RUE DE LA PROVIDENCE SUCCESSION MALÉJAC

Délibération N°7 DAG 04.7 - Rapporteur Albert TESSIER

CESSION GRATUITE DE TERRAIN À LA VILLE PAR MADAME CARDIALAGUET 36 BIS CHEMIN DE KERLAGATU - PERMIS DE CONSTRUIRE

Délibération N°8 DAG 04.7 - Rapporteur Albert TESSIER

CESSION PAR LE DÉPARTEMENT ROUTE DE PLOMELIN

Délibération N°9 DAG 04.7 - Rapporteur Albert TESSIER

CESSION DE TERRAIN ZONE D'AMÉNAGEMENT DE TY BOS CONSORTS GUILLEVIC-RESONNET

Délibération N°10 DAG 04.7 - Rapporteur Christian LE BIHAN

ECHANGE DE TERRAINS VILLE / CONSORTS SCAON - RUE DE LA TERRE NOIRE

Délibération N°11 DAG 04.7 - Rapporteur Claire GERARD

VENTE DE TERRAIN À MONSIEUR ET MADAME STÉPHANE PIGEON RUE PIERRE PATÉROUR

Délibération N°12 DAG 04.7 - Rapporteur Christian LE BIHAN

VENTE DE TERRAIN À MADEMOISELLE MENS ET MONSIEUR SARAH 8 RUE DES MARGUERITES

Délibération N°13 DAG 04.7 - Rapporteur Josiane LE MADEC

REPRISE DU CONTRAT DE CONCESSION D'EXPLOITATION DU COMPLEXE CINÉMATOGRAPHIQUE

Délibération N°14 DAG 04.7 - Rapporteur Isabelle LE BAL

DOTATION DE SOLIDARITÉ URBAINE 2003 - UTILISATION DES FONDS VERSÉS

Délibération N°1 DBF 04.7 - Rapporteur Benoît LECOMTE

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Dernière mise à jour le 29/06/2022