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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 24 SEPTEMBRE 2004
48 délibérations



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SUBVENTIONS CULTURELLES

Délibération N°5 DDSEC 04.7 - Rapporteur Marie-Thérèse MAZETIER

RESTAURATION DE LA CROIX DE PROCESSION DE KERFEUNTEUN DEMANDES DE SUBVENTIONS AU CONSEIL RÉGIONAL ET AU CONSEIL GÉNÉRAL

Délibération N°6 DDSEC 04.7 - Rapporteur Marie-Paule POSTEC

SIGNALÉTIQUE DU PATRIMOINE DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GÉNÉRAL

Délibération N°7 DDSEC 04.7 - Rapporteur Marie-Paule POSTEC

ECOLE NATIONALE DE MUSIQUE MISE EN OEUVRE DE PROJETS CULTURELS EN PARTENARIAT AVEC LES ASSOCIATIONS

Délibération N°8 DDSEC 04.7 - Rapporteur Isabelle LE BAL

LOISIRS QUOTIDIENS DES JEUNES - VACANCES POUR TOUS SUBVENTIONS 2004

Délibération N°9 DDSEC 04.7 - Rapporteur Marie-Bénédicte TEROUANNE

DÉNOMINATION DE VOIES

Délibération N°1 DDU 04.7 - Rapporteur Hervé PELLIET

PROJET DE CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL DU CHEMIN DE TY NEVEZ KERLAGATU

Délibération N°2 DDU 04.7 - Rapporteur Albert TESSIER

RAPPORT D'ACTIVITÉ DE L'OFFICE PUBLIC D'AMÉNAGEMENT ET DE CONSTRUCTION (O.P.A.C.) DE QUIMPER CORNOUAILLE

Délibération N°3 DDU 04.7 - Rapporteur Christian LE BIHAN

ENGAGEMENT D'UNE COMMUNICATION COORDONNÉE ENTRE LA VILLE DE QUIMPER ET QUIMPER COMMUNAUTÉ, MARCHÉ POUR LA CONCEPTION, LA RÉALISATION, LA RÉDACTION ET....

Délibération N°1 DGS 04.7 - Rapporteur Alain GERARD

RÉGIME INDEMNITAIRE

Délibération N°1 DRH 04.7 - Rapporteur Liliane BEGGI

COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE PROGRAMME 2004

Délibération N°1 DS 04.7 - Rapporteur Serge JACQUES-SEBASTIEN

SUBVENTIONS POUR LES SINISTRÉS D'HAÏTI

Délibération N°2 DS 04.7 - Rapporteur Alain GERARD

PRÉVENTION DES INONDATIONS SUR LES BASSINS VERSANTS DE L'ODET, DU JET ET DU STEÏR - SIGNATURE DE LA CONVENTION AVEC LE MINISTÈRE DE L'ÉCOLOGIE ET DU D....

Délibération N°1 DVE 04.7 - Rapporteur André GUENEGAN

ILLUMINATIONS DE FIN D'ANNÉE EN CENTRE-VILLE SIGNATURE DU MARCHÉ

Délibération N°2 DVE 04.7 - Rapporteur Josiane LE MADEC

AVENANT AU MARCHÉ POUR LES TRAVAUX D'ALIMENTATION ET DE DÉVASEMENT DE L'ÉTANG DE CREAC'H GWEN

Délibération N°3 DVE 04.7 - Rapporteur Patrick LESCOP

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Dernière mise à jour le 29/06/2022