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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 24 SEPTEMBRE 2004
48 délibérations


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TRAVAUX DE RÉSEAUX D'EAUX PLUVIALES, D'EAUX USÉES ET DE RÉSEAUX HAUT DÉBIT SUR LA COMMUNE DE QUIMPER AU NIVEAU DE LA RUE AMIRAL RONARC'H - GROUPEMENT ....

Délibération N°4 DVE 04.7 - Rapporteur Patrick LESCOP

ENQUÊTE PUBLIQUE AU TITRE DE LA LOI SUR L'EAU CONCERNANT L'EXTENSION DE LA Z.A. DE TROYALLAC'H À SAINT-EVARZEC

Délibération N°5 DVE 04.7 - Rapporteur Patrick LESCOP

VOEU EXPRIMÉ PAR LE CONSEIL MUNICIPAL SUR LES OTAGES EN IRAK

Délibération N°1 VM 04.7 - Rapporteur Alain GERARD

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Dernière mise à jour le 29/06/2022