• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 18 DÉCEMBRE 1998
51 délibérations



Page 1/4
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Orientations budgétaires 1999

Délibération N°1 DBF 98.10 - Rapporteur Marc ANDRO

Décision modificative n° 4

Délibération N°2 DBF 98.10 - Rapporteur Marc ANDRO

Créances irrécouvrables

Délibération N°3 DBF 98.10 - Rapporteur Marc ANDRO

Tarifs municipaux 1999

Délibération N°4 DBF 98.10 - Rapporteur Marc ANDRO

OPAC de Quimper-Cornouaille Garanties d'emprunts

Délibération N°5 DBF 98.10 - Rapporteur Marc ANDRO

Association La Tour Nevet Garantie d'emprunt

Délibération N°6 DBF 98.10 - Rapporteur Marc ANDRO

Vente d'un terrain - Lotissement de Tuchennou

Délibération N°1 DDECT 98.10 - Rapporteur Jean-Pol CAVALIN (Mandat 1995-2001)

Atelier Naval de l'Odet - Révision du contrat d'occupation

Délibération N°2 DDECT 98.10 - Rapporteur Jean-Hervé BIZIEN (Mandat 1995-2001)

Développement économique - Subventions Laser Ouest - ODACE

Délibération N°3 DDECT 98.10 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

Contrat de fabrication exclusive et de diffusion entre la commune de Quimper et la réunion des musées nationaux

Délibération N°4 DDECT 98.10 - Rapporteur Jeannine PENNANEACH (Mandat 1995-2001)

Convention entre la ville et les cercles celtiques

Délibération N°5 DDECT 98.10 - Rapporteur Jo LAE (Mandat 1995-2001)

Développement culturel - Subventions

Délibération N°6 DDECT 98.10 - Rapporteur Filip MELL (Mandat 1995-2001)

Avances sur subvention 1999 ADC - Le Quartier - Gros Plan - Ti Ar Vro - Festival de Cornouaille - Maisons pour tous - Maison de Quartier

Délibération N°7 DDECT 98.10 - Rapporteur Denise CARIOU

Ecole des beaux-arts - Adhésion à l'association Art Accord

Délibération N°8 DDECT 98.10 - Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001)

Contrat temps libre Participation financière de la ville au service temps libre de la CAF Participation financière de la ville au service enfance de l....

Délibération N°1 DDSEE 98.10 - Rapporteur André PAUBERT

[1] 2 3 4

Dernière mise à jour le 29/06/2022