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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 18 DÉCEMBRE 1998
51 délibérations



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Avenant aux conventions ville/CAF concernant la halte-garderie de Kermoysan et le relais assistante maternelle

Délibération N°2 DDSEE 98.10 - Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001)

Etablissements d'enseignement privé - Avance sur subvention

Délibération N°3 DDSEE 98.10 - Rapporteur Denise CARIOU

Noël aux mille ballons - Association Balles à fond Subvention exceptionnelle

Délibération N°4 DDSEE 98.10 - Rapporteur Annick DROMAIN (Mandat 1995-2001)

Avance sur subvention - Maison des Associations

Délibération N°5 DDSEE 98.10 - Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001)

Atout Sport - Programme communautaire

Délibération N°6 DDSEE 98.10 - Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001)

Révision du Plan d'Occupation des Sols Bilan de la concertation

Délibération N°1 DDU 98.10 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Arrêt du projet de révision du Plan d'Occupation des Sols

Délibération N°2 DDU 98.10 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Ouverture à l'urbanisation de la zone NAa du Moustoir Bilan de la concertation

Délibération N°3 DDU 98.10 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Projet de classement dans le domaine public routier communal de la rue Jules Verne (2ème tronçon)

Délibération N°4 DDU 98.10 - Rapporteur Daniel LOUBOUTIN (Mandat 1995-2001)

Aide au logement social Subvention pour la construction de 18 logements collectifs locatifs place de la Tour d'Auvergne

Délibération N°5 DDU 98.10 - Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001)

Modification de la grille indiciaire de l'emploi de responsable d'imprimerie

Délibération N°1 DRH 98.10 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

Vacations des sapeurs-pompiers volontaires

Délibération N°2 DRH 98.10 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

Désignation des représentants de l'administration aux commissions départementales de réforme

Délibération N°3 DRH 98.10 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

Liste des emplois à temps non complet

Délibération N°4 DRH 98.10 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

Modification du tableau des emplois

Délibération N°5 DRH 98.10 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

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Dernière mise à jour le 29/06/2022