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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 18 DÉCEMBRE 1998
51 délibérations


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Acquisition d'un terrain - 9, impasse Emile Zola - Vallon St-Laurent

Délibération N°4 SG 98.10 - Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001)

Echange de terrains Société Simon Pneus (SCI de Penbra) - 79, route de Brest

Délibération N°5 SG 98.10 - Rapporteur Michel PAUGAM

Cessions gratuites de terrains Chemin de Keromen - Rue du Tro Breiz

Délibération N°6 SG 98.10 - Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001)

Servitude de passage chemin de Keraval

Délibération N°7 SG 98.10 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Modification du bail emphytéotique - OPAC Quimper-Cornouaille - Rue Jean Rameau

Délibération N°8 SG 98.10 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Consultation à sociétés d'assurances et/ou à intermédiaires

Délibération N°9 SG 98.10 - Rapporteur Marc ANDRO

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Dernière mise à jour le 29/06/2022