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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 18 DÉCEMBRE 1998
51 délibérations


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Convention ville/CAF 29 sud pour la gestion des centres sociaux

Délibération N°1 DS 98.10 - Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001)

Convention pour la promotion de l'emploi

Délibération N°2 DS 98.10 - Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001)

Plan local d'insertion par l'économique Conventions avec le C.C.A.S. et avec l'A.N.P.E. - Avenant n° 3

Délibération N°3 DS 98.10 - Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES

Fonds local d'aide à l'insertion des jeunes en difficulté - Avenant n° 4

Délibération N°4 DS 98.10 - Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES

Fonds d'aide à l'insertion Subvention exceptionnelle à l'association "A Toute Vapeur"

Délibération N°5 DS 98.10 - Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001)

Avances sur subventions 1999

Délibération N°6 DS 98.10 - Rapporteur Clémentine HERLEDAN (Mandat 1995-2001)

Contrat de plan Etat-Région - Volet Routier Avenant à la convention d'application pour le Finistère

Délibération N°1 DVE 98.10 - Rapporteur Michel PAUGAM

Opérateurs des réseaux de télécommunications Redevance d'occupation du domaine public

Délibération N°2 DVE 98.10 - Rapporteur Michel PAUGAM

Illuminations de fin d'année - Convention

Délibération N°3 DVE 98.10 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

Lutte contre les inondations

Délibération N°4 DVE 98.10 - Rapporteur Michel PAUGAM

Avenant au contrat d'affermage eau et assainissement

Délibération N°5 DVE 98.10 - Rapporteur Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001)

Convention avec les communes raccordées à la station d'épuration du Corniguel

Délibération N°6 DVE 98.10 - Rapporteur Michel PAUGAM

Université de Bretagne Occidentale Prise en charge par la ville des dépenses de délocalisation universitaire

Délibération N°1 SG 98.10 - Rapporteur André PAUBERT

Contrat de ville Financements complémentaires Ajustements de programmation 98

Délibération N°2 SG 98.10 - Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001)

Délégation confiée au maire en application de l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales et de la délibération du 24 avril 1....

Délibération N°3 SG 98.10 - Rapporteur Bernard POIGNANT

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Dernière mise à jour le 29/06/2022