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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Dir. dév. sportif, enfance et enseignement (DDSEE)
54 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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TARIFS SERVICE ENFANCE.

Rapporteur Marie-Thérèse MAZETIER - Délibération N°1 DDSEE 02.5 du 7 juin 2002

Rapporteur Anne QUEGUINER - Délibération N°2 DDSEE 02.5 du 7 juin 2002

Rapporteur Pierre DONNARS - Délibération N°3 DDSEE 02.5 du 7 juin 2002

Rapporteur Pierre DONNARS - Délibération N°4 DDSEE 02.5 du 7 juin 2002

Rapporteur Jérôme PICARD - Délibération N°5 DDSEE 02.5 du 7 juin 2002

Rapporteur Pierre DONNARS - Délibération N°1 DDSEE 02.4 du 26 avril 2002

Rapporteur Pierre DONNARS - Délibération N°2 DDSEE 02.4 du 26 avril 2002

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°3 DDSEE 02.4 du 26 avril 2002

Rapporteur Georges SCHMELTZ - Délibération N°1 DDSEE 02.3 du 22 mars 2002

Rapporteur Jérôme PICARD - Délibération N°2 DDSEE 02.3 du 22 mars 2002

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°3 DDSEE 02.3 du 22 mars 2002

Rapporteur Pierre DONNARS - Délibération N°1 DDSEE 02.2 du 22 février 2002

Rapporteur Pierre DONNARS - Délibération N°2 DDSEE 02.2 du 22 février 2002

Rapporteur Anne-Marie BLAISE - Délibération N°3 DDSEE 02.2 du 22 février 2002

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°4 DDSEE 02.2 du 22 février 2002

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Dernière mise à jour le 29/06/2022