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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Dir. dév. sportif, enfance et enseignement (DDSEE)
54 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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CAISSE DES ÉCOLES - SUBVENTION 2001

Rapporteur Pierre DONNARS - Délibération N°1 DDSEE 01.6 du 8 juin 2001

ENSEIGNEMENT-FORMATION - SUBVENTIONS

Rapporteur Pierre DONNARS - Délibération N°2 DDSEE 01.6 du 8 juin 2001

RÈGLEMENTS INTÉRIEURS DES SERVICES PÉRISCOLAIRES

Rapporteur Pierre DONNARS - Délibération N°3 DDSEE 01.6 du 8 juin 2001

EXTENSION DU RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES

Rapporteur Marie-Bénédicte TEROUANNE - Délibération N°4 DDSEE 01.6 du 8 juin 2001

CONVENTIONS D'UTILISATION DE LOCAUX ASSOCIATIFS DANS LA HALLE DE SPORT DU COLLÈGE LA TOURELLE

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°5 DDSEE 01.6 du 8 juin 2001

SUBVENTIONS SPORTIVES ET CONVENTIONS DE PARTENARIAT

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°6 DDSEE 01.6 du 8 juin 2001

UJAP QUIMPER 29 - ACOMPTE SUR SUBVENTION

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°7 DDSEE 01.6 du 8 juin 2001

VÉLO SPORT QUIMPÉROIS - CONCESSION D'AFFICHAGE PUBLICITAIRE SUR LE VÉLODROME ABEL FLOCH

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°1 DDSEE 01.5 du 4 mai 2001

SPORT INDIVIDUEL DE NIVEAU NATIONAL - SUBVENTIONS - SAISON 2000

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°2 DDSEE 01.5 du 4 mai 2001

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Dernière mise à jour le 29/06/2022