• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Dir. dév. sportif, enfance et enseignement (DDSEE)
54 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


Page 2/4
Ordre chronologique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

OPÉRATION "SPORT EN FAMILLE" CONTRAT ÉDUCATIF LOCAL

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°5 DDSEE 02.2 du 22 février 2002

ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - PARTICIPATION DE LA VILLE EN 2002

Rapporteur Pierre DONNARS - Délibération N°1 DDSEE 02.1 du 25 janvier 2002

CONVENTION D'OCCUPATION DE TERRAINS DE SPORTS VILLE DE QUIMPER/ASPTT

Rapporteur Jérôme PICARD - Délibération N°2 DDSEE 02.1 du 25 janvier 2002

PROJETS DE SPORT COLLECTIF DE NIVEAU NATIONAL - SUBVENTIONS

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°3 DDSEE 02.1 du 25 janvier 2002

PROJET DE CARTE SCOLAIRE

Rapporteur Pierre DONNARS - Délibération N°4 DDSEE 02.1 du 25 janvier 2002

ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PRIVÉ AVANCE SUR SUBVENTION 2002

Rapporteur Pierre DONNARS - Délibération N°1 DDSEE 01.11 du 14 décembre 2001

RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES PROLONGATION DES CONVENTIONS EN COURS

Rapporteur Marie-Thérèse MAZETIER - Délibération N°2 DDSEE 01.11 du 14 décembre 2001

MAISON DES ASSOCIATIONS - AVANCE SUR SUBVENTION 2002

Rapporteur Georges SCHMELTZ - Délibération N°3 DDSEE 01.11 du 14 décembre 2001

SUBVENTIONS SPORTIVES

Rapporteur Pierre DONNARS - Délibération N°4 DDSEE 01.11 du 14 décembre 2001

CONSEILLERS MUNICIPAUX : REPRÉSENTATION DE LA VILLE DANS LES ÉCOLES

Rapporteur Marie-Bénédicte TEROUANNE - Délibération N°1 DDSEE 01.10 du 16 novembre 2001

AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE L'ENFANT - FINANCEMENT DE PROJET D'ÉCOLE

Rapporteur Jérôme PICARD - Délibération N°2 DDSEE 01.10 du 16 novembre 2001

CUISINE CENTRALE - ACHATS DE DENRÉES ALIMENTAIRES

Rapporteur Pierre DONNARS - Délibération N°3 DDSEE 01.10 du 16 novembre 2001

SUBVENTIONS SPORTIVES ET CONVENTIONS DE PARTENARIAT

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°4 DDSEE 01.10 du 16 novembre 2001

ENSEIGNEMENT - FORMATION : SUBVENTIONS

Rapporteur Pierre DONNARS - Délibération N°1 DDSEE 01.9 du 19 octobre 2001

RESTAURATION SCOLAIRE CONVENTION AVEC L'ÉCOLE ANNEXE DIWAN, SITUÉE À PRAT MARIA

Rapporteur Maryse COLIN - Délibération N°1 DDSEE 01.8 du 21 septembre 2001

1 [2] 3 4

Dernière mise à jour le 29/06/2022