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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Dir. dév. sportif, enfance et enseignement (DDSEE)
54 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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SUBVENTIONS SPORTIVES ET CONVENTION DE PARTENARIAT

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°10 DDSEE 01.8 du 21 septembre 2001

SUBVENTIONS DE SOUTIEN AU FONCTIONNEMENT ET AUX PROJETS DE DÉVELOPPEMENT SPORTIF DES ASSOCIATIONS LOCALES : PRÉSENTATION DES DISPOSITIFS

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°11 DDSEE 01.8 du 21 septembre 2001

PRÊTS ÉTUDIANTS - MODALITÉS D'ATTRIBUTION

Rapporteur Pierre DONNARS - Délibération N°12 DDSEE 01.8 du 21 septembre 2001

ENSEIGNEMENT - FORMATION : SUBVENTION

Rapporteur Anne-Marie BLAISE - Délibération N°2 DDSEE 01.8 du 21 septembre 2001

CONTRAT TEMPS LIBRE - AVENANT À LA CONVENTION

Rapporteur Pierre DONNARS - Délibération N°3 DDSEE 01.8 du 21 septembre 2001

CONTRAT TEMPS LIBRE - SUBVENTIONS 2001

Rapporteur Pierre DONNARS - Délibération N°4 DDSEE 01.8 du 21 septembre 2001

SEMAINE FÉDÉRALE INTERNATIONALE CYCLOTOURISTE - CONVENTION DE PARTENARIAT

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°5 DDSEE 01.8 du 21 septembre 2001

SECTIONS SPORTIVES SCOLAIRES DE TENNIS DE TABLE ET DE GYMNASTIQUE : CONVENTIONS

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°6 DDSEE 01.8 du 21 septembre 2001

ACCÈS AUX PRATIQUES SPORTIVES - CONVENTION DE SOUTIEN AU SPORT SCOLAIRE

Rapporteur Hervé PELLIET - Délibération N°7 DDSEE 01.8 du 21 septembre 2001

CENTRE NAUTIQUE : ÉTUDE PROSPECTIVE

Rapporteur Jérôme PICARD - Délibération N°8 DDSEE 01.8 du 21 septembre 2001

CONVENTION ET SUBVENTION POUR LE DÉVELOPPEMENT DE L'ANIMATION ET L'ENCADREMENT SPORTIF ASSOCIATION COMITÉ D'ORGANISATION DE KERJESTIN

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°9 DDSEE 01.8 du 21 septembre 2001

REPAS SPÉCIFIQUES RESTAURANTS SCOLAIRES - CONVENTION AVEC ORÉDIA

Rapporteur Pierre DONNARS - Délibération N°1 DDSEE 01.7 du 6 juillet 2001

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AUX SCOUTS DE FRANCE

Rapporteur Pierre DONNARS - Délibération N°2 DDSEE 01.7 du 6 juillet 2001

PROJETS DE SPORT COLLECTIF DE NIVEAU NATIONAL - SUBVENTIONS ET CONVENTIONS

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°3 DDSEE 01.7 du 6 juillet 2001

SUBVENTIONS SPORTIVES EXCEPTIONNELLES

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°4 DDSEE 01.7 du 6 juillet 2001

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Dernière mise à jour le 29/06/2022