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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Marie-Renée BESCOND
55 délibérations55 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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MODIFICATION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS CRÉATION D'UN EMPLACEMENT RÉSERVÉ

Délibération N°6 DDU 08.2 - Séance du 22 février 2008

CLASSEMENT DÉFINITIF DE VOIES ET TRONÇONS DE VOIES DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL

Délibération N°4 DDU 08.2 - Séance du 22 février 2008

CLASSEMENT DÉFINITIF D'UN TRONÇON DE VOIE DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL

Délibération N°3 DDU 08.2 - Séance du 22 février 2008

VENTE DE TERRAIN À MONSIEUR EUZEN - CUZON

Délibération N°4 DAG 08.1 - Séance du 25 janvier 2008

SECTEUR DU PONTIGOU ECHANGE DE TERRAINS AVEC LE LOGIS BRETON

Délibération N°7 DAG 07.10 - Séance du 14 décembre 2007

CONSTITUTION DE SERVITUDE DE PASSAGE DE CANALISATION DE GAZ SUR TERRAIN COMMUNAL - ALLÉE LOUIS FEUNTEUN/RUE PRÉSIDENT KENNEDY

Délibération N°5 DAG 07.8 - Séance du 19 octobre 2007

Constitution de servitude de passage de canalisation de gaz sur terrain communal allée Louis Feunteun/rue Président Kennedy

Délibération N°5 DAG 07.8 - Séance du 19 octobre 2007

ACQUISITION DE TERRAIN POUR L'AMÉNAGEMENT DU CHEMIN DE KERLIVIDIC CONSORTS POULIQUEN

Délibération N°1 DAG 07.6 - Séance du 13 juillet 2007

DOSSIER CENTRE HOSPITALIER GOURMELEN CESSION GRATUITE RUES DU STADE ET DE KERFILY

Délibération N°2 DAG 07.6 - Séance du 13 juillet 2007

ACQUISITION DE TERRAIN AUPRÈS DU CONSEIL GÉNÉRAL POUR L'AMÉNAGEMENT DU GIRATOIRE ROUTE DU LOCH

Délibération N°7 DAG 07.5 - Séance du 15 juin 2007

CESSION GRATUITE PAR LA FONDATION DE LA SALLE - ALLÉE DE KERDANIEL

Délibération N°4 DAG 07.4 - Séance du 27 avril 2007

CESSION GRATUITE - RUE DE MISSILIEN - PERMIS ABERCOR AMÉNAGEMENT

Délibération N°5 DAG 07.4 - Séance du 27 avril 2007

Cession d'une parcelle communale sise rue Louis de Moncalm

Délibération N°5 DAG 07.3 - Séance du 23 mars 2007

CONSTITUTION DE SERVITUDE DE PASSAGE EN TERRAIN PRIVÉ ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE SAINT-YVES ROUTE DE CUZON

Délibération N°2 DAG 07.1 - Séance du 26 janvier 2007

ELARGISSEMENT ALLÉE DE TRÉQUEFFÉLEC ACQUISITIONS AUPRÈS DE PICARD SURGELÉS

Délibération N°2 DAG 06.9 - Séance du 17 novembre 2006

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Dernière mise à jour le 29/06/2022