• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Marie-Renée BESCOND
55 délibérations55 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

Page 3/4
Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

CESSION GRATUITE RUE HENRI DE BOURNAZEL DOSSIER CAPITAINE-ARMEL

Délibération N°5 DAG 04.10 - Séance du 17 décembre 2004

VENTE DE TERRAIN À MONSIEUR ET MADAME PAPE RUE PIERRE PATÉROUR

Délibération N°7 DAG 04.10 - Séance du 17 décembre 2004

RESTAURATION DES FAÇADES DE L'AUDITORIUM

Délibération N°1 DBM 04.7 - Séance du 24 septembre 2004

CESSION DE TERRAIN À L'OPAC À KERVÉGUEN

Délibération N°5 DAG 04.5 - Séance du 4 juin 2004

Emplacement réservé n°65 Acquisition auprès de monsieur Jaffré

Délibération N°3 DAG 04.2 - Séance du 27 février 2004

Cession gratuite avenue de Ti Pont Dossier Le Gallou

Délibération N°5 DAG 04.2 - Séance du 27 février 2004

CESSION GRATUITE ALLÉE DE TRÉQUEFFELEC DOSSIER PICARD SURGELÉS

Délibération N°6 DAG 04.1 - Séance du 30 janvier 2004

CESSION DE TERRAINS POUR L'AMÉNAGEMENT DE LA RUE DU STADE, HÔPITAL GOURMELEN CONSORTS POULMARC'H - BEAUGENDRE

Délibération N°4 DAG 03.9 - Séance du 21 novembre 2003

CESSION GRATUITE LOTISSEMENT 'LE DOMAINE DE STANG BIHAN' RUE DE KERIVOAL

Délibération N°6 DAG 03.8 - Séance du 24 octobre 2003

CESSION MOREN CHEMIN DE NIVIRIT

Délibération N°7 DAG 03.8 - Séance du 24 octobre 2003

CESSION GRATUITE DE TERRAIN À LA VILLE PAR MADAME THOMAS-LE GROS 18 RUE YVON LE BERRE

Délibération N°4 DAG 03.5 - Séance du 6 juin 2003

ACQUISITION LE BERRE-CLOIREC RUE DU MANOIR

Délibération N°5 DAG 03.5 - Séance du 6 juin 2003

ACQUISITION DE TERRAIN - LE CLECH VOIE ROMAINE

Délibération N°4 DAG 03.3 - Séance du 28 mars 2003

ECHANGE ET VENTE DE TERRAINS AU DÉPARTEMENT CONTOURNEMENT NORD-OUEST DE QUIMPER SECTEUR DE KERVOUYEC ET KERNÉVEZ

Délibération N°3 DAG 03.2 - Séance du 28 février 2003

ACQUISITION DE LA PROPRIÉTÉ THOMAS 62-62 BIS AVENUE DE LA FRANCE LIBRE

Délibération N°4 DAG 02.9 - Séance du 15 novembre 2002

1 2 [3] 4

Dernière mise à jour le 29/06/2022