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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Marie-Renée BESCOND
55 délibérations55 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Projet ANRU de Kermoysan - Conventions entre EDF, GDF et la ville de Quimper pour la réalisation des travaux de réseaux

Délibération N°1 DVE 06.8 - Séance du 20 octobre 2006

Action de prévention routière de type JUNICODE en partenariat avec la Police Nationale et l'association départemantale de prévention routière

Délibération N°2 DAG 06.6 - Séance du 7 juillet 2006

VENTE DES ANCIENS HARAS À KERMAHONNET

Délibération N°8 DAG 06.5 - Séance du 9 juin 2006

ACQUISITION DE TERRAIN POUR L'AMÉNAGEMENT DU CARREFOUR GIRATOIRE DE L'ALLÉE SULLY CONSORTS MONTFORT - HENRY

Délibération N°2 DAG 06.4 - Séance du 28 avril 2006

ACQUISITION DE TERRAINS POUR L'AMÉNAGEMENT DE L'AVENUE DE TI PONT CONSORTS MARZIN

Délibération N°5 DAG 06.3 - Séance du 24 mars 2006

Echange de terrains entre la ville et les consorts Le Meur - Aménagement de la rue Charles Le Goffic

Délibération N°6 DAG 06.1 - Séance du 27 janvier 2006

Cession de terrain par M. Pierre Thomas - Aménagement du carrefour entre l'aalée de Prat ar Rouz et l'avenue des Saules

Délibération N°8 DAG 06.1 - Séance du 27 janvier 2006

MISE À DISPOSITION DE BANDES DE TERRAIN POUR L'INSTALLATION DE DEUX POSTES DE TRANSFORMATEUR EDF AU ROND POINT DE PONT KAMM ET AU LIEU-DIT KERVOUYEC NEVEZ

Délibération N°8 DAG 05.9 - Séance du 18 novembre 2005

AVENANT DE TRANSFERT AU MARCHÉ DE NETTOYAGE DES VITRES DANS LES BÂTIMENTS COMMUNAUX

Délibération N°4 DBF 05.9 - Séance du 18 novembre 2005

DÉNOMINATION DES VOIES DE QUIMPER (LISTE DES NOMS DE RUES)

Délibération N°3 DDU 05.7 - Séance du 23 septembre 2005

CLASSEMENT DÉFINITIF DANS LE DOMAINE ROUTIER COMMUNAL DE LA RUE 'HENT AR BLEIZ'

Délibération N°2 DDU 05.7 - Séance du 23 septembre 2005

CONVENTION DE SERVITUDE DE CANALISATION D'EAUX PLUVIALES DOSSIER TROEL-MADEC

Délibération N°9 DAG 05.6 - Séance du 8 juillet 2005

VENTE D'UN TERRAIN À L'OPAC ZONE DE KERVOUYEC

Délibération N°4 DAG 05.6 - Séance du 8 juillet 2005

CESSION D'UNE BANDE DE TERRAIN SISE RUE YVES GUILLOU

Délibération N°3 DAG 05.2 - Séance du 25 février 2005

CESSION GRATUITE AU PROFIT DE LA VILLE CHEMIN DE TY MAMM DOUÉ

Délibération N°4 DAG 05.2 - Séance du 25 février 2005

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Dernière mise à jour le 29/06/2022