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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Marie-Renée BESCOND
55 délibérations55 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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ACQUISITION LE BERRE - LINÉOSTIC

Délibération N°7 DAG 02.7 - Séance du 23 septembre 2002

Acquisition Binard - Route de Douarnenez.

Délibération N°5 DAG 02.6 - Séance du 5 juillet 2002

Acquisitions gratuites rue Claude Bernard.

Délibération N°6 DAG 02.6 - Séance du 5 juillet 2002

Acquisitions gratuites rue Hent Park Ar Veilh

Délibération N°4 DAG 02.3 - Séance du 22 mars 2002

Acquisition d’une propriété du département au Pontigou

Délibération N°5 DAG 01.11 - Séance du 14 décembre 2001

Cession gratuite – Route de Cuzon Permis de construire – Chambre des Métiers

Délibération N°3 DAG 01.10 - Séance du 16 novembre 2001

Cession Le Rest - Route de Bolhoat

Délibération N°4 DAG 01.8 - Séance du 21 septembre 2001

Travaux communaux d'éclairage public 2000 - 2001 Avenant au marché

Délibération N°4 DVE 01.8 - Séance du 21 septembre 2001

Fouilles de diagnostic archéologique à Cuzon - Marché négocié

Délibération N°2 DDU 01.7 - Séance du 6 juillet 2001

Cessions gratuites de terrain Consorts Audo - Société FTIMMO H/département - Consorts Pichon

Délibération N°8 DAG 01.5 - Séance du 4 mai 2001

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Dernière mise à jour le 29/06/2022