• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'Environnement (DENV)
52 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008


Page 1/4
Ordre chronologique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

DEMANDES DE SUBVENTIONS 2013

Rapporteur Laurence LE MOIGNE - Délibération N°1 DENV 13.7 du 8 novembre 2013

RÉHABILITATION PAR L’INTÉRIEUR DES RÉSEAUX D’EAUX USÉES ET D’EAUX PLUVIALES

Rapporteur Laurence LE MOIGNE - Délibération N°1 DENV 13.6 du 4 octobre 2013

PROGRAMMED'ACTIONS DE PRÉVENTION POUR LES INONDATIONS (PAPI) - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION AVEC L'UNIVERSITÉ DE MONTPELLIER

Rapporteur Georges CADIOU - Délibération N°1 DENV 13.4 du 7 juin 2013

POSE DE REPÈRES DE CRUES - CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES

Rapporteur Laurence LE MOIGNE - Délibération N°1 DENV 13.2 du 22 mars 2013

APPROBATION DU ZONAGE D'ASSAINISSEMENT PLUVIAL

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DENV 13.1 du 8 février 2013

PROGRAMME D'ACTIONS DE PRÉVENTION POUR LES INONDATIONS (PAPI) - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION

Rapporteur Georges CADIOU - Délibération N°1 DENV 12.8 du 21 décembre 2012

RÉALISATION DE TRAVAUX DE RÉSEAUX D'EAU POTABLE, D'EAUX USÉES, D'EAUX PLUVIALES ET DE DÉFENSE D'INCENDIE - CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DENV 12.6 du 28 septembre 2012

SUBVENTION POUR LES PANNEAUX DIDACTIQUES SUR LE MILIEU AQUATIQUE ET LES POISSONS AAPPMA

Rapporteur Habib BOU NAFEH - Délibération N°2 DENV 12.6 du 28 septembre 2012

ENVIRONNEMENT - DEMANDES DE SUBVENTIONS 2012

Rapporteur Odile VIGOUROUX - Délibération N°3 DENV 12.6 du 28 septembre 2012

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES D'EAU POTABLE

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DENV 12.5 du 12 juillet 2012

RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE DU SERVICE DE DISTRIBUTION DE L'EAU POTABLE

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°2 DENV 12.5 du 12 juillet 2012

CONSULTATION POUR L'ENTRETIEN ET LA MAINTENANCE DES SANISETTES

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°3 DENV 12.5 du 12 juillet 2012

DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT - EXTENSION D'UN SITE DE GESTION DES DÉCHETS À FOUESNANT ET PLEUVEN

Rapporteur Jannick YVON - Délibération N°1 DENV 12.3 du 27 avril 2012

DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT - CONSTRUCTION DE LA STATION D'ÉPURATION INTERCOMMUNALE DE "MOULIN DU PONT" À PLEUVEN

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°2 DENV 12.3 du 27 avril 2012

TRAVAUX DE RÉSEAUX D'EAU POTABLE, D'EAU PLUVIALE ET D'EAUX USÉES SUR LA COMMUNE DE QUIMPER AU NIVEAU DES SECTEURS DE LA ROUTE DE PONT L'ABBÉ, MENEZ PRAT - CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES ET LANCEMENT DE LA CONSULTATION

Rapporteur Jannick YVON - Délibération N°1 DENV 12.1 du 3 février 2012

[1] 2 3 4

Dernière mise à jour le 29/06/2022